Déliberation - 01 Liste DES Deliberations

Documents similaires

Déliberation - 01 LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - 01 LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - Liste des deliberations CM 03 07 25

Déliberation - 01 LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - 01 LISTE DES DELIBERATIONS CM du 22 01 2026

Déliberation - Liste des deliberations CM 25 01 24

Déliberation - Liste des deliberations CM 23 01 25

Déliberation - 01 LISTE DES DELIBERATIONS CM 04 12 2025

Procès Verbal - PV CM DU 22 01 26

Déliberation - Liste des deliberations CM 13 02 25

Déliberation - 01 Liste DES Deliberations Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bellegarde. Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste DES Deliberations)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques, Liste des délibérations – Conseil municipal du 28 05 26 1

Bellegarde, le 28 mai 2026

LISTE DES DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2026

Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal du jeudi 28 mai 2026, conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT :

N° Objet de la délibération Vote

26-070 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2026 Approuvée

26-071 Décisions prises dans le cadre de la délégation du maire Porter à connaissance

26-072 Convention avec le théâtre de Nimes Approuvée

26-073 Retrait de la subvention allouée à l’association Les Doigts d’Or Approuvée

26-074 Renouvellement du bail de location – caserne de Gendarmerie Approuvée

26-075 Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la CCBTA

26-076 Désignation d’un représentant de la commune à la CLE du SAGE Camargue Gardoise

26-077 Modification des Indemnités des élus Approuvée

26-078 Création d’un Comité Social Territorial local et fixation du nombre de représentants du personnel Approuvée

26-079 Autorisation à M. le Maire d’ester en justice dans le cadre des opérations électorales Approuvée

26-080 Délibération instaurant le RIFSEEP Approuvée

26-081 Délibération instituant une indemnité spéciale de fonction et d’engagement Approuvée

26-082 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée

26-083 Création d’un emploi permanent - Directeur (trice) financier Approuvée

26-084 Création d’un emploi permanent – Chargé(e) de communication Approuvée

26-085 Création d’un emploi permanent – Assistant(e) de direction Approuvée

DEPARTEMENT DU GARD

VILLE DE

BELLEGARDE

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Liberté – Egalité – Fraternité

______Liste des délibérations – Conseil municipal du 28 05 26 2

26-086 Création d’un emploi permanent – Instructeur(trice) des autorisations du droit du sol Approuvée

26-087 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation principal 2ème

classe (avancement de grade) Approuvée

26-088 Dénonciation de la convention de mise en œuvre du service commun ADS Approuvée

26-089 Dénonciation de la convention de mutualisation d’un service commune juridique et commande publique Approuvée

26-090 Actualisation des tarifs communaux Approuvée

Publié sur le site internet de la ville (www.bellegarde.fr), le 2 juin 2026