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Conseil Municipal - 2025 030 CM 02 04 Attribution forfait communal ecole privee St Anne
Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune de Cordemais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 030 CM 02 04 Attribution forfait communal ecole privee St Anne)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400459-20250407-2025D030-DE)
Accusé cerlifié exécutoire Département de Loire Atlantique — Commune de Cordemais
Paoeater ste LT DUIREGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2025-030
OBJET : PVS - ECOLE PRIVEE SAINT ANNE - ATTRIBUTION D'UN FORFAIT COMMUNAL
L'an 2025, le 02 avril à 18H30, le Conscil municipal de la Ville de Cordemais, légalement convoqué le
26/03/2025 en SALLE DU CONSEIL - MAIRIE DE CORDEMAIS, sous la présidence de Monsieur Daniel
GUILLÉ, Maire.
Etaient présents i
Daniel GUILLE, Thierry GADAIS, Pascale CORMERAIS, Yvcs-Marie DELANOE, Alexia ROUSSEAU,
Emilie CHAPALAIN, Pierre LAUDEN, Katell RABY, Karine DESVARD, Didier PROUX, Cécile SACHOT, Patrice DRAIGNAUD, Guinard MARNE, Stéphanie VIAUD, Didier CHAUVIERE, Christian RIVIER, Philippe MIKO, Aaaïk FOURDILIS, Benoit LONGEON
Etaient excusés avec procuration :
Lydie RETAILLEAU pouvoir à Pascale CORMERAIS
André LANCIEN pouvoir à Daniel GUILLÉ
Solène LAUNAY pouvoir à Katell RABY
Aude JOUSSE pouvoir à Karine DESVARD
Etaient absents :
Franck CLOUET, Pascal PHILIPPE, Bruno FOUCHARD, Nathalie SCOUARNEC-VERBECQ
Désignation d’un secrétaire de séance : Thierry GADAIS a été désigné secrétaire de séance,
Rapporteur : Emilie CHAPALAIN
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU les articles 212-8, R 212-21 à R 212-23, L 442-5-1 du Code de l'Education ;
VU la délibération 2025-01 du 22 janvier 2025 portant débat sur le rapport d’orientations budgétaire ; VU la commission finances et budgets communaux du 17 mars 2025 ;
CONSIDERANT le livret scolaire 2025 ;
EXPOSÉ
Dans les écoles associées pat contrat (simple ct association), les collectivités locales versent une participation financière au fonctionnement de l'école dénommée "forfait communal".
Madame l'Adjointe au Maire rappelle que POGEC de l’école privée Sainte-Anne à signé un contrat d'association avec l'Etat. De ce fait, une convention d’instauration d’un forfait communal 2 été signée par l'OGEC et la commune le 6 avril 2006. Cette convention précise notamment le montant de la participation de la commune aux frais de fonctionnement de l’école Sainte-Anne.
Pour l’année 2025, Madame l’Adjointe au Maire propose de fixer, par avenant à la convention, le montant du forfait communal à la somme de 1 285,20 € par élève domicilié à Cordemais.
Annexe 11 — CM 02-04-2025 : Livret scolaire 2025
Annexe 12 — Avenant à la convention d’instauration d’un forfait communal avec l’école Saint Anne
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal :
> APPROUVE le montant de la prise en charge des dépenses de fonctionnement de l’école privée Sainte- Anne, pour l'exercice 2025, à 1 285,20 € et ce pour les seuls élèves résidant sur la communc de Cordemais ; > APPROUVE les termes de l’avenant à la convention et autorise Monsieur le Maire à le signet ; > DIT que Peffectif pris en compte pour ce calcul sera celui du mois de janvier 2025 ; > DIT que la dépense correspondante est inscrite à l’article 6558 « autres dépenses obligatoires » du budget « VILLE » ;
F INSCRIT au budget les écritures nécessaires à l’exécution de la présente délibération ; > AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400459-20250407-2025D030-DE|
Accusé certifié exécutoire
Le Secrétaire de séance,
Thierry GADAIS
Pan AA ANR pat 19 voix Pour et 0 voix Contre, Abstention : 4
Le Maire ,
Daniel GUILLÉ
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus
VE < :
17 À TS Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400459-20250407-20250030-DE]
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 07/04/2025]
Publication : 07/04/2025
CONVENTION D’INSTAURATION D'UN FORFAIT COMMUNAL
CLASSES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION
ECOLE SAINTE ANNE DE CORDEMAIS
AVENANT N°19
Entre les soussignés,
La Commune de Cordemais — Avenue des 4 Vents — Tél. 02.40.57.85.18, représentée par
son Maire, Monsieur Daniel Guillé, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal du
25 mai 2020,
D'une part,
Et
Madame GEORGET, Présidente de l’'OGEC Sainte-Anne 44360 CORDEMAIS, agissant
en qualité de personne morale civilement responsable de la gestion de l’établissement, ayant
la jouissance des biens immeubles et des biens meubles,
D'autre part,
Il a été convenu ce qui suit,
Article 1 - OBJET
Le présent avenant a pour objet de fixer le montant de la participation communale pour
l’année civile 2025.
Article 2 - MONTANT DE LA PARTICIPATION COMMUNALE
Les parties se sont entendues pour retenir comme forfait un montant de :
> 1 285,20 € par élève de Cordemais pour l’année civile 2025.
> 148 élèves cordemaisiens étaient inscrits à l’école Sainte-Anne au 01/01/2025
Article 3 - DUREE
Le présent avenant est conciu pour une durée d’une année.
Fait à Cordemais, le 2 avril 2025
La Présidente de l'OGEC
M. GEORGET Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(044-214400459-20250407-2025D028-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception pa réfet :
Publication : 07/04/2025
Conseil Municipal du 2 avril 2025 PVS 2025
PRÉPARATION
BUDGET SCOLAIRE
202
Le CORDEMAIS Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400459-20250407-2025D028-DE
Accusé certifié exécutoire Conseil Municipal du 2 avril 2025 PVS 2025
Réception pa et”
Publication : 07/04/2025
E IRES
Effectifs scolaires des écoles primaires de la commune
Année scolaire
ECOLE Variation
2023/2024 2024/2025
MATERNELLE
PRE PETITE SECTION 0 0
PETITE SECTION 18 30 12
MOYENNE SECTION 26 20 -6
GRANDE SECTION 41 28 -13
ELEMENTAIRE 211 205 -6
C.P. 40 41 1
C.E.1 44 41 -3
C.E.2 43 42 -1
C.M.1 38 45 7
C.M.2 - 46 36. -10
sal! ee.
MATERNELLE
PRE PETITE SECTION 1 1 0
PETITE SECTION 26 18 -8
MOYENNE SECTION 18 25 7
GRANDE SECTION 20 19 -1
ELEMENTAIRE 101 100 -1
C.P. 27 20 -7
C.E.1 17 29 12
C.E.2 16 7 -9
C.M.1 18 25 7
C.M.2 23 19 -4
TOTAL 166 163 -3 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400459-20250407-2025D028-DE)
Accusé certifié exécutoire Conseil Municipal du 2 avril 2025 PVS 2025
Réception pa °
Publication : 07/04/2025
CRED PIERRE ET MARIE CURIE
FONCTIONNEMENT - Dépenses
60628 Produits pharmaceutiques 100,00 € 100,00 €
60632 Fournitures entretien, petits équipements 1 200,00 € 1 200,00 €
6064 Fournitures administratives 2 500,00 € 3 000,00 €
6065 Livres Ouvrages 1 000,00 € 500,00 €
611 Prestations - € 315,00 €
6182 Documentation (Abonnement classe) 1 000,00 € 1 500,00 €
6232 Fêtes et cérémonies 100,00 € 100,00 €
6247 Transport 3 500,00 € 3 500,00 €
INVESTISSEMENT - Dépenses
* Enceinte amplifiée connexion bluetooth
» Feu tricolore stop bruit pour 11 classes
* Mannequin avec tête et DAE électrodes pour
formation "gestes qui sauvent"
E Re
3 200,00 €
Montant dépensé par classe et par élève
Moyenne par classe 11 928,64 € 290,91 €
Moyenne par élève 283 36,10 € 11,31 € Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
044-214400459-20250407-2025D028-DE|
Accusé certifié exécutoire Conseil Municipal du 2 avril 2025 PVS 2025
Réception paTTe pretet- U7/04/2028)
Publication : 07/04/2025
FRAIS DE FONCTIONNEMENT
“ FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES
L'affectation d'un élève dans une école maternelle ou une école élémentaire relevant
de l'enseignement public obéit à la sectorisation scolaire : les élèves sont scolarisés dans
l'établissement scolaire correspondant à leur lieu de résidence.
Une dérogation à la sectorisation scolaire peut être accordée, à titre exceptionnel, par
le maire de [a commune. Elle permet à un enfant d'être admis dans une école maternelle
ou élémentaire qui n'est pas celle correspondant à son lieu d'habitation.
Lorsqu'une commune accueille des élèves domiciliés dans une autre commune, la
répartition des dépenses de fonctionnement se fait par accord entre la commune
d'accueil et la commune de résidence (dérogation scolaire).
Les frais de fonctionnement représentent le coût moyen de la scolarité d’un élève sur
une année civile. Ils sont calculés sur la base des dépenses de fonctionnement de l’école.
À ce titre, dans le cadre d’une dérogation scolaire, Cordemais participe financièrement
à la scolarité des cordemaisiens scolarisés sur une autre commune et facture la scolarité
des élèves non-cordemaisiens scolarisés à l’école publique Pierre et Marie Curie. Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
044-214400459-20250407-2025D028-DE)
Accusé certifié exécutoire Conseil Municipal du 2 avril 2025 PVS 2025
Publication : 07/04/2025 . bo x:
COÛT MOYEN D'UNIÉLÈVE DE L'ÉCOLE PUBLIQUE
En maternelle :
2023 2024
À Cordemais
3 447,82 € 3 079,76 €
2023 2024
Coût facturé Coût Coût facturé F . a Coût demandé à
demandé à pat Cdt
Cordemais | Cordemais À è
Autres communes de la CCES [0 5600 PASS 1 520 ta Savenay: 1954€
Communes Hors CCES 3415€ | 481€ 3448€ 495€ | 3079,76€
En élémentaire :
. 2023 2024 À Cordemai: OFGERNAIS 384,70 € 431,55 €
2023 2024 Proposition
du coût à
: à . LE Éetireren
a emandé à a : 2025
Cordemais | Cordemais | Cordemais Corenne
. 350 €
Autres communes de la CCES 412€ 341€ 412€ 356,00 € Savenay : 503 €
Communes hors CCES 485 € 341 € 385€ 350 € 431,55 € Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400459-20250407-2025D028-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception parte pré
Publication : 07/04/21
et.
025
Conseil Municipal du 2 avril 2025 PVS 2025
Nombre des dérogations scolaires qui détermine le montant des frais de
fonctionnements facturés aux communes et ceux demandés à Cordemais :
2023/2024 2024/2025
Maternelle | Elémentaire Maternelle | Elémentaire
Elève non domicilié à
Cordemais, scolarisé à Communes CCES
école Pierre et Marie Hors communes
hors commune
CCES
Î Curie. CCES
Elève domicilié à Communes CCES 3 3 1 3 Cordemais scolarisé H ofs communes 4 9
3 3 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400459-20250407-2025D028-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception paTTé prete. 0770472025)
Publication : 07/04/2025
= FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVEE DE LA COMMUNE SOUS CONTRAT
Conseil Municipal du 2 avril 2025 PVS 2025
La convention relative au forfait communal stipule que le montant de ce dernier
est égal, au plus, à la moyenne du coût moyen d’un élève de l’école publique
maternelle et élémentaire sur les 3 dernières années.
2022 1 429,85 € 1 077,00 € 0% 156
2023 1264,31€ 1 077,00 € 0% 151
1161,44 € 1 269,85 € 17,91% 148
121% 148
Domiciliation géographique des élèves scolarisés à l’école Sainte ANNE de la
commune pour le calcul de l’effectif pris en charge par le forfait:
2023/2024 2024/2025
Maternelle | Elémentaire Total Maternelle | Elémentaire Total
Elève non
domicilié à
Cordemais, 7 11 18 8 7 15
scolarisé à Sainte
ANNE
Elève domicilié à
Cordemais 58 90 148 55 93 148 scolarisé à Sainte
ANNE
" FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DIWAN :
La participation aux frais de fonctionnement de l’école DIWAN est obligatoire dès lors
que la commune ne dispose pas d’une école dispensant un enseignement en langue
régionale sur son territoire conformément à la loi n°2021-641 relative à la protection
patrimoniale des langues régionales et à leur promotion du 21/05/2021
Aujourd'hui, il n’y a plus d'école sur le territoire de la CCES. L'école de Savenay est
fermée et celle de Prinquiau a cessé d’accueillir des élèves. Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
044-214400459.20250407-2025D028-DE
Accusé certifié exécutoire Conseil Municipal du 2 avril 2025 PVS 2025
Réception pa
Publication : 07/04/2025
FOURNITURES SCOLAIRES
+ Ecole primaire Pierre et Marie CURIE de Cordemais
Un montant forfaitaire annuel par élève est alloué à l’école Pierre et Marie Curie
pour financer l’achat de fournitures scolaires (cahiers, manuels, crayons...)
Années Montant
2022 41,00 €
2023 40,00 €
40,00 € Accusé de réception - Ministère de Fintérieur
044-214400459-20250407-2025D028-DE)
Accusé cerlifié exécutaire
Réception pa? Te pretét- 0770772020)
Publication : 07/04/2025
+ Secondaires — Bons de fournitures scolaires
Conseil Municipal du 2 avril 2025 PVS 2025
Chaque élève cordemaisien, né à partir du 1° janvier 2007, qui sera scolarisé en
cycle secondaire en 2025/2026, pourra bénéficier de bons scolaires.
Ils sont délivrés de juillet à octobre et sont utilisables dans 7 enseignes différentes.
Evolution du montant accordé
Années Montant % d'augmentation
2022 2x32€ 0%
2023 2x32€ 0%
2024 2X32€ 0%
2024 | 137 1 7 177 428 9 83 3a2
& 16% 0% 1% 21% 51% 1% 10%
Statistiques de distribution/utilisation
VALEURS DES 2 BONS | BONS + ,
ANNEES | Remis AUX FAMILLES | DISTRIBUES PONS VTIUSES | TOTAL # bons
2022 32,00 € 830 820 24 866,98 € 99%
2023 32,00 € 842 824 24 828,77 € 98%
2024 32,00 € 870 842 25 290,56 € 97%
*Une des enseignes accorde une remise de 10% sur chaque facture Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(044-214400459-20250407-2025D028-DE)|
Accusé certifié exécutoire Conseil Municipal du 2 avril 2025 PVS 2025
PAS EN RESTAURATION COLLECTIVE
L'étude du coût du repas de l’année N permet de déterminer les tarifs de la
restauration scolaire pour la rentrée de septembre de l’année N+1
DEPENSES / AN 2023 2024
Electricité 31 271,67 € 37 965,64 €
Eau 2717,61€ 1282,82 €
Maintenance bâtiment 5 199,09 € 5 396,12 €
Fournitures alimentaires 118 775,09 € 117 788,50 €
Coût du personnel 498 836,27 € 486 581,20 €
Autres charges courantes 33 940,29 € 52 942,04 €
TOTAL 690 740,02 € 701 956,32 €
Nombre de repas réalisés 60186 57604
Coût réel du repas 11,48 € 12,19 €
Les dépenses de fonctionnement de l'année 2024 ne reflètent pas les dépenses actuelles du restaurant scolaire avec les 6 mois de
travaux pendant l'année scolaire.
TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE
Année scolaire 2024/2025
Public (délibération 2024-031 du
3/4/24)
Elève 2,90 €
Stagiaire/ apprenti gratuité EATUIL
Adultes * 5,50 €
ALSH mercredi scolaire
Pénalité 11,48 €
* Liste adultes autorisés : agent communal, enseignant, élu communal et intercommunal, médecin de prévention,
expert médical, formateur, intervenant extérieur ponctuel, intervenant culturel, animateur en école Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400459-20250407-2025D028-DE
PVS 2025 Accusé certifié exécutoire Conseil Municipal du 2 avril 2025 Réception pat pretetr 07/04/2028) Publication : 07/04/2025
atistiques informatives - Répartition des élèves Cordemaisiens dans les
établissements de Cordemais et hors commune
01/01/2024 01/01/2025
Pierre et Marie Curie 296 283
É u & St Anne 166 163 Œ 2
ë 3 Ecoles publiques Hors 25 16
= D Cordemais
Ecol ivées H coles privées ors 9 6
Cordemais
Paul Gauguin - CORDEMAIS 155 169
St Joseph - SAVENAY 67 66
mm
à = | St Exupéry - SAVENAY 4
un Q mu O
a Mona ozouf - SAVENAY 3 0 Q
S Autres (Autres collèges, 9 13
o instruction à domicile, CFA.)
ñ
Jacques Prévert - SAVENAY 25 31
Li © | StFrançois d'Asisse -SAVENAY
37 —
Autres lycées 91 115