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Déliberation - DCM 2014 101 du 07 07 2014 EAL Centre de découverte à la pratique des APS EMS ri et Tarification
Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2014 101 du 07 07 2014 EAL Centre de découverte à la pratique des APS EMS ri et Tarification)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Institutions publiques,
REPU3LIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 32
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 32
Date
de
la convocation
: 30/06/2014
Date
d’affichage
:
01/07/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Formalités-de
jcités
effectuées,
porna
en uRE ES EU
Transmis
en
Sous-Préfecture
de
DRAGUIGNAN, le
{
Q
JUIL,
2m
Visa
du:
Freés
4 A
HS
one
Ÿ
Éj
ue
me
Lui
N°2014/101
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
LUNDI
07
JUILLET
2014
L’an
deux
mille
quatorze
et
le
sept juillet
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Bastide
Pisan,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc-Etienne
LANSADE,
PRESENTS:
Éric
MASSON—
Audrey
TROIN
-
Patrick
GARNIER
—
Régine
RINAUDO
—
Rémy
FÉLIX
-—
Laëtitia
PICOT
—
Jérôme
SUEUR
-
Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Patricia
BERENGUIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Pascal
CORDÉ
-
Margaret
LOVERA
-
Anthony
GIRAUD
-—
Christelle
DUVERNET
—
Jonathan
LAURITO
-
Jeanne
LAURITO
-
Patrick
CLAUDEL
-
Johan
TOUCAS
- Valérie
ROBIN
-
Michel
DALLARI
-
Carole
RUIZ
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
-
Malika
OUAREZKI
-
Jean-François
FARNET
-
Patricia
PENCHENAT
-
POUVOIRS:
Aimé
GARNIER
à
Rémy
FELIX
/
Sébastien
MACREZ
à
Eric
MASSON
/
Monique
LEBLANC
à
Marc-Etienne
LANSADE
/
Jean-Jacques
GABERT
à
Régine
RINAUDO
/
Andrée. GRAZIANI
à
Patricia BERENGUIER/
ee
ABSENTE
: Marie-Ly
GARCIA
SECRÉTAIRE
de
SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
, ‘au: travers
le:
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
Ville
de
Cogplin,
: travé
Service
Municipal
Animation
—
Jeunesse,
organise,
les
anercredi
. Matin
et
après-midi,
un
centre
de
découverte
à
la
pratique
des
activités
physiques
et
sportives
(Ecole
Municipale
des
Sports
— E.M.S.),
de
septembre à
juin.
Les
séances
d’éveil
et de
découverte
des
activités
physiques
et sportives
sont
encadrées
soit
par
des
agents
du
service
des
Sports
appartenant
aux
filières
sportives
ou
animation
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
soit
par
des
éducateurs
sportifs
vacataires
ou
par
des
prestataires
privés.
Les
enfants
accueillis
demeurent
à Cogolin.
Actuellement,
l’accueil
se
fait
de
10h
à
12h
et de
14h
à
16h
ou
17h
selon
l’activité.
Avec
la
réforme
des
rythmes
scolaires,
l’accueil
ne
pourra
être
fait
que
l'après-midi.
De
plus,
afin
de
respecter
la
sieste
des
plus
petits,
les
activités
seront
proposées
en
fin
d’après-midi.
Cette
année
l’équipe
d’animation
sportive
souhaite
accueillir
les
enfants
en
classe
de
petite
et
moyenne
section
en
leur proposant
des
ateliers
de
psychomotricité.
ETABLISSEMENT
D'ACCUEIL
ET
DE
LOISIRS
-—
E.A.L.
:
CENTRE
DE
DECOUVERTE
A
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
(ECOLE
MUNICIPALE
DES
SPORTS)
:
REGLEMENT
INTERIEUR
ET
TARIFICATION CM
07/07/2014
N°
2014/101
ETABLISSEMENT
D'ACCUEIL
ET
DE
LOISIRS
-
E.A.L.:
CENTRE
DE
DECOUVERTE
A
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
(ECOLE
MUNICIPALE
DES
SPORTS)
:
REGLEMENT
INTERIEUR
ET
TARIFICATION
Les
enfants
de
CE2
- CM1
- CM2
seront
accueillis
de
13
heures
30
à
15
heures.
Les
enfants
de
CP-CEI1
seront
donc
accueillis
de
15
heures
à
16
heures.
Les
enfants
de
Petite
Section
—
Moyenne
Section
—
Grande
Section
seront
donc
accueillis
de
16
heures
à
17
heures.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-__
d’approuver
le
règlement
intérieur
de
l’Etablissement
d’Accueil
de
Loisirs
(E.A.L.)
pour
l’accueil
périscolaire
des
3/11
ans,
-
de
fixer
les tarifs
tels
qu’exposés
ci-dessus,
- _
d’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
le dit règlemént
intérièur.
:
Ainsi
fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits.
À
LA
MA
JORITÉ
_ 25
POUR
-
7 ABSTENTIONS
(Michel
DALLART
— Caïole
RUIZ
—
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
-
Malikà:
OUAREZKi
=
Jean-François
FARNET-—
Patricia
PENCHENAT).
Le
Maire,
ol
Marc-Etienne
LANSADE