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Conseil Municipal - DCM 2020 102 CM du 24 09 2020 RI EAL primaires vacances
Document publié le Samedi 4 janvier 2020 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 2020 102 CM du 24 09 2020 RI EAL primaires vacances)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
: 24
Représentés
: 9
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 33
Date
de
La convocation
: 16/09/2020
Date
d'affichage
: 17/09/2020
N°
2020/102
Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2020
Reçu
en préfei
effé
O9!
Ai
Affiché
le
5
ds
m2
ID
: 083-218300424-20200924-DCM2020_102*DE
AUTe
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
JEUDI
24
SEPTEMBRE
2020
L'an
deux
mille
vingt
et
Le
vingt-quatre
septembre
à
18h00
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE
maire,
PRESENTS
:
Audrey
RONDINI-GILLI
-
Gilbert
UVERNET
-
Patrick
GARNIER
- Christiane
LARDAT
-
Geoffrey
PECAUD
-
Sonia
BRASSEUR
-
Francis
LAPRADE
-
Liliane
LOURADOUR
-
Jacki
KLINGER
-
René
LE
VIAVANT
-
Elisabeth
CAILLAT
-
Jean-Paul
MOREL
-
Franck
THIRIEZ
-
Patricia
PENCHENAT
-
Jean-Pascal
GARNIER
-
Régine
RINAUDO
-
Corinne
VERNEUIL
-
Olivier
COURCHET
-
Mireille
ESCARRAT
-
Patrick
HERMIER
-
Isabelle
FARNET-RISSO
-
Kathia
PIETTE
-
Bernadette
BOUCQUEY
-
POUVOIRS:
Audrey
TROIN
à
René
LE
VIAVANT
/
Erwan
DE
KERSAINTGILLY
à
Patricia
PENCHENAT
/
Danielle
CERTIER
à
Jean-
Pascal
GARNIER
/
Margaret
LOVERA
à
Elisabeth
CAILLAT
/
Michaël
RIGAUD
à
Geoffrey
PECAUD
/
Isabelle
BRUSSAT
à
Sonia
BRASSEUR
}/
Florian
VYERS
à
Corinne
VERNEUIL
/
Christelle
DUVERNET
à
Régine
RINAUDO
/
Philippe
CHILARD
à
Bernadette
BOUCQUEY
-
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Geoffrey
PECAUD
La
commune
de
Cogolin
organise
au
travers
du
service
animation
jeunesse
durant
toutes
Les
vacances
scolaires
à
l'exception
de
celles
de
Noël,
un
accueil
pour
les
enfants
résidant
à
Cogolin
et
scolarisés
de
la
petite
section
au
CM2.
Face
à
l'évolution
du
service
animation
jeunesse
(augmentation
des
effectifs
accueillis,
dédoublement
des
accueils,
travaux
dans
les
écoles,
protocole
sanitaire
lié aux
ACM...),
il convient
de
prévoir
une
modification
dans
le
règlement
pour
prévoir
l'accueil
des
enfants
dans
toutes
Les
écoles
de
Cogolin.
Ces
modifications
du
règlement
intérieur
de
l'E.A.L
primaires
portent
sur
les
lieux
d'accueil
des
enfants.
MISE
A JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
- E.A.L
PRIMAIRES
VACANCES Envoyé
en
préfecture
le 30/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2020
Affiché
le
5
(CT,
UE
A
ot,
ID : 083-218300424-20200924-DCM2020_102-D
CM
du
24/09/2020
N°
2020/102
MISE
A
JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
- E.A.L
PRIMAIRES
VACANCES
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
décide :
D'APPROUVER
les
modifications
apportées
au
règlement
intérieur
E.A.L
primaires ; D'AUTORISER
Monsieur
Le maire
à signer
ledit
règlement
intérieur.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et
an
susdits
A
l'UNANIMITE.
Le
maire,