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Conseil Municipal - Feuille Affichage Vote cm 02 04 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune d'Isle-d'Espagnac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuille Affichage Vote cm 02 04 2024)
Thèmes du document : Environnement, Fiscalité, Changement climatique,
N° DÉLIBÉRATIONS VOTE 2024-04-01 Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris pour l’année 2024 UNANIMITÉ 2024-04-02 Adhésion au CAUE pour l’année 2024 UNANIMITÉ 2024-04-03 Contrat de cession avec Mme Catherine RAVENNE pour un concert par le groupe Cum Jubilo UNANIMITÉ 2024-04-04 Participation de la commune au financement de classes transplantées au zoo de Beauval à Saint- Aignan - École maternelle Le Cormier UNANIMITÉ 2024-04-05 Participation de la commune au financement de classes transplantées - École élémentaire Le Cormier UNANIMITÉ 2024-04-06 Participation de la commune au financement de classes transplantées à La Rochelle - École élémentaire des Mérigots UNANIMITÉ 2024-04-07 Contrat de location pour un véhicule de type poids lourd UNANIMITÉ 2024-04-08 Contrat de location pour un fourgon UNANIMITÉ 2024-04-09 Demande de rétrocession d‘une concession du columbarium UNANIMITÉ 2024-04-10 Avis de la commune sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs de logements publics UNANIMITÉ 2024-04-11 Annule et remplace la délibération 2022-08-02 – Modification des délégations accordées par le Conseil municipal à Monsieur le Maire UNANIMITÉ 2024-04-12 Arrêt du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) 2024-2029 de GrandAngoulême UNANIMITÉ 2024-04-13 Convention de mise à disposition d’une boite à outils scientifique entre l’Espace Mendès France et la commune de L’Isle d’Espagnac UNANIMITÉ 2024-04-14 Délibération de principe – Acquisition d’une grange et d’un jardin sis 226 avenue de la République appartenant à l’OPH de l’Angoumois au profit de la commune de L’Isle d’Espagnac UNANIMITÉ DES VOTANTS 2024-04-15 Dénomination du chemin blanc longeant le boulevard des 7 moines de Tibéhirine UNANIMITÉ 2024-04-16 Tarification de l’animation randonnée gourmande organisée par la commune dans le cadre de la politique de la ville UNANIMITÉ 2024-04-17 Charte d’engagement de l’Espace Victor Hugo UNANIMITÉ 2024-04-18 Compte de gestion 2023 – Régie énergies renouvelables UNANIMITÉ 2024-04-19 Compte administratif 2023 - Régie énergies renouvelables UNANIMITÉ DES VOTANTS 2024-04-20 Affectation des résultats 2023- Régie énergies renouvelables UNANIMITÉ 2024-04-21 Budget 2024 - Régie énergies renouvelables UNANIMITÉ 2024-04-22 Compte de gestion 2023 UNANIMITÉ 2024-04-23 Compte administratif 2023 UNANIMITÉ 2024-04-24 Affectation des résultats 2023 UNANIMITÉ 2024-04-25 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 UNANIMITÉ 2024-04-26 Budget 2024 UNANIMITÉ LE MAIRE, Michel ISSARD CONSEIL MUNICIPL SÉANCE DU 2 AVRIL 2024 18H30