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Conseil Municipal - Feuille Affichage Public Vote – cm 29 03 24 1
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuille Affichage Public Vote – cm 29 03 24 1)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Consommateurs,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 29 mars 2024
N°
DELIBERATION
OBJET POUR CONTRE ABSTENTION
DEL2024_031 Installation d’un nouveau conseiller municipal à
la suite d'une démission
Pas de vote
DEL2024_032 Remplacement d’un membre au sein de la
Commission Municipale N°1 Finances et Cadre
de vie
30
DEL2024_033 Remplacement d'un conseiller au sein du
Comité consultatif de la transition écologique
30
DEL2024_034 Compte de gestion 2023 des budgets de la
Commune, des zones d’aménagement et des
lotissements d’habitations
23 7
DEL2024_035 Compte administratif 2023 – budget principal
ville
19 7 3
DEL2024_036 Compte administratif 2023- budget annexe des
zones d’aménagement
19 7 3
DEL2024_037 Compte administratif 2023 – budget annexe des
lotissements d’habitations
22 7
DEL2024_038 Budget principal de la Ville – affectation de
l’excédent de la section de fonctionnement du
compte administratif 2023
23 7
DEL2024_039 AP/CP – lissage et création 20 3 7
DEL2024_040 Budget primitif 2024 20 10
DEL2024_041 Budget annexe zones d’aménagement 2024 20 10
DEL2024_042 Budget annexe 2024 des lotissements
d’habitations
20 10
DEL2024_043 Fiscalité, vote des taux d’imposition 2024 20 10
DEL2024_044 Villa Grosse Terre - Programme ITI FEDER
2021-2027 du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
Agglomération – portage de l’opération et
demande d’aide financière
30
DEL2024_045 Approbation de la convention de parrainage
financier entre la Ville et la société UNIKALO
30
DEL2024_046 Définition des modalités de la concertation dans
le cadre de la procédure de cartographie des
zones d'accélération des énergies renouvelables
(ZAEnR)
30
DEL2024_047 Lancement de l’appel à manifestation d’intérêt
(AMI) - cession d’un ancien établissement
hôtelier - 25 avenue des Estivants (Hôtel
Frédéric)
23 7
DEL2024_048 Musée de la Bourrine du Bois Juquaud :
autorisation de dépôt d’une demande
d’autorisation pour l’installation de cabanons.
30
DEL2024_049 Musée de la Bourrine du Bois Juquaud :
convention de dépôt-vente pour la boutique.
30
DEL2024_050 Approbation du programme de travaux 2024
dans le cadre d'une convention cadre à
renouveler tous les ans avec l’ONF
30
DEL2024_051 Approbation de la convention portant
autorisation de passage et d’implantation
d’éléments de réseaux d’éclairage public sur
murs ou façades de terrains privés rue de
l’Égalité avec le SYDEV
30 DEL2024_052 Approbation de l’adhésion à la centrale d’achat
de Vendée Numérique dans le cadre du projet
Vendée Territoire Connecté
30
DEL2024_053 Dénomination de la voie desservant le
lotissement « La Faye » - Avenue de la Faye
30
DEL2024_054 Approbation de l’attribution des subventions aux
associations de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez
pour l’année 2024
21 6
DEL2024_055 Approbation de l’attribution d’une subvention
municipale à l’association Rugby Club Saint-
Hilaire Océan
30
DEL2024_056 Approbation de l’attribution d’une subvention
municipale à l’association Saint-Gilles Saint-
Hilaire Football Club
28
DEL2024_057 Approbation de l’attribution d’une subvention
municipale à l’association les Amis de la
Bourrine du Bois Juquaud
27
DEL2024_058 Approbation de l’attribution de subventions
municipales aux associations ASFODEL et
ARIANE
27
DEL2024_059 Approbation de l’attribution et versement d’une
subvention d’investissement à l’association Riez
Océan GR
30
DEL2024_060 Approbation de la convention de partenariat en
faveur des sportifs de haut niveau de la ville de
Saint-Hilaire-de-Riez
30
DEL2024_061 Approbation de la convention de partenariat
entre la ville de Saint-Hilaire-de-Riez et
l’association Saint-Jazz-sur-Vie dans le cadre de
l’organisation du Festival International de Jazz
de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
30
DEL2024_062 Approbation de l’avenant à la convention entre
la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez et la Paroisse
Saint-Gilles-Saint-Hilaire pour l’acquisition,
l’usage et l’entretien d’un orgue pour l’Eglise
Saint-Hilaire.
30
DEL2024_063 Approbation de la convention bilatérale “ label
Ville et Village d’accueil des véhicules
d’époque “
30
DEL2024_064 Approbation de la convention de partenariat
entre la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez et
Monsieur Matthieu POMMIER dans le cadre
d’une résidence d’artiste.
30
DEL2024_065 Approbation de l’attribution de subventions
accordées aux écoles au titre de l’année 2024
29
DEL2024_066 Suppression, création d’emplois et modification
du tableau des effectifs
20 10
DEL2024_067 Mise en œuvre d’une convention de participation
prévoyance des agents territoriaux.
30