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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 14 US Raon Subventions specifique et ordinaire 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 20 FEVRIER 2024 A 19H00 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 23 L’An Deux Mil Vingt Quatre, le 20 FEVRIER A 19H00
_________________________
Extrait affiché le :
26 février 2024
Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire De ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
1ère séance 2024
Présents : M. le Maire, M. CHMIDLIN Stéphane, Mme TRIQUET Nadia, M. RAMBOURG Bernard, Mme ADAM Nathalie, M. COLIN Joël, M. SALÉRIO Philippe, Mme DUPONT Virginie, Adjointes et Adjoints, M. BREGEOT Claude, Mme PIANT Noëlle, M. CHARDIN Denis, Mme CLANCHÉ Ghyslaine, Mme RUYER Christine, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. ROMARY Fabrice, Mme RAIZNER Stéphanie, M. FINANCE Michaël, M. GILET Dominique, M. KIZILDAG Murat, M. BAUDONNEL David, Mme TRARBACH Carole, M. PIERRAT- LABOLLE Julien, M. BURGER Emmanuel, conseillères et conseillers municipaux.
Objet : US Raon : subventions Absents excusés ayant donné pouvoir : spécifique et ordinaire 2024. Mme FERREIRA-PIERRAT Maria à M. COLIN Joël Mme DEL MASTRO Marie-Claire à M. le Maire
Absents excusés :
Mme ACCILI Micheline
M. EVRARD Luc
Mme SCHILLINGER Stella
Mme ELI Emilie
N° 14/2024 Secrétaire de séance : M. PIERRAT-LABOLLE Julien
Conformément à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2023/2025 approuvée par délibération n° 119/2022, Madame Nadia TRIQUET, Adjointe déléguée aux sports, propose au Conseil Municipal de confirmer le versement à l’US Raon en 2024 :
- D’une subvention spécifique d’un montant de 30 000 €. Son réglement se fera en deux versements
de 15 000 € chacun dont un courant mars et le second, pour solde, en juillet 2024.
- D’une subvention ordinaire de 19 000 € à verser en juillet 2024.
Ces explications apportées et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal présent et représenté décide par 23 voix, hors celle de Monsieur Denis CHARDIN qui ne prend pas part au vote ainsi que celle de Madame Nathalie ADAM qui s’abstient, d’attribuer les subventions spécifique et ordinaire dans les conditions susdites. La dépense sera imputée à l’article 6574, service 51, fonction 024 du budget communal 2024.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,