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Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 01 02 2023 Version Seance)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Eau et assainissement,
1/4
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 1ER FÉVRIER 2023 – 19h00
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
- Salle conseil municipal -
- Appel nominal.
- Désignation d’un secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022.
DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PRÉPARATOIRE ET
QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS
DÉBAT :
ACTION SOCIALE
2. Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts de Seine pour les années 2022 à 2026.
ENFANCE
3. Convention de subventionnement à intervenir entre l'État et la ville de Malakoff relatif à l'appel à projet PEDT - Plan Mercredi.
NATURE EN VILLE, BIODIVERSITÉ
4. Renouvellement de la convention d'engagement Refuge Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) - Site de la Ferme urbaine de Malakoff.
RESSOURCES HUMAINES
5. Mise à jour du tableau des effectifs.2/4
SANTÉ
6. Convention de prestation pour la télé-interprétation des examens de radiologie du centre municipal de santé de la ville de Malakoff par le groupement hospitalier Diaconnesses-Croix-Saint-Simon.
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
7. Convention d'aide financière à intervenir entre l'agence de l'eau Seine Normandie et la ville de Malakoff pour la gestion des eaux pluviales dans le cadre des travaux d'aménagement des abords du groupe scolaire Paulette Nardal.
VIE ASSOCIATIVE
8. Salles municipales : approbation des nouvelles conventions types pour les particuliers et les entreprises.
VIE DE QUARTIER
9. Convention à intervenir entre la ville de Malakoff et le Théâtre 71 relative au partenariat pour la saison 2022-2023 concernant les maisons de quartier Jacques Prévert et Henri Barbusse.
DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT
AVANT VOTE :
DÉMOCRATIE LOCALE
10. Approbation de la Charte des conseils de quartier de la ville de Malakoff. Rapporteur : Mme Figuères
URBANISME
11. Bilan de l'application du Plan Local d'Urbanisme (PLU) en matière d'habitat et propositions d'évolutions dans le cadre de l'élaboration du PLU Intercommunal. Rapporteur : M.Aarsse
VOEU
12. Vœu de la majorité municipale relatif au projet de réforme de retraites. Rapporteur : Mme la Maire
INFORMATIONS
13. Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).
14. Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.3/4
Numéro Objet
DEC 2022_147 Permission générale de voirie au bénéfice du syndicat des eaux d’Île-de- France et de son délégataire.
DEC 2022_148 Attribution du marché à procédure adaptée n°22-11 relatif à la maintenance, l’achat et la formation concernant les appareils de lutte contre les incendies.
DEC 2022_149 Marché n°22-08 relatif à l’entretien des espaces verts.
DEC 2022_150 Marché n°22-13 relatif à la fourniture et l’installation d’équipements de jeux et de sols de réception en extérieur.
DEC 2022_151 Marché à procédure adaptée n°22-15 relatif aux missions de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du square Ferry/Danton.
DEC 2022_152
Attribution du marché à procédure adaptée n°22-12 relatif aux travaux de remplacement de la verrière de la salle de réunion du centre municipal de santé Maurice Ténine.
DEC 2022_153 Modification n°3 du marché n°21-08 relatif à l’entretien et dépannage des portes, portails automatiques et rideaux métalliques.
DEC 2022_154 Avenant n°1 au contrat d’embauche et de rémunération de professionnels de la petite enfance.
DEC 2022_155
Modification n°1 du marché n°22-06 relatif aux travaux d’amélioration des installations thermiques et de la diffusion d’air de la salle municipale Léo Ferré.
DEC 2022_156 Contrat de cession du droit d’exploitation des animations produites par la société Pascale Conetta Events (SASU).
DEC 2022_157 Don d’une œuvre d’art à la ville de Malakoff par l’artiste Catherine VIOLLET.
DEC 2022_158 Convention de mise à disposition de locaux (Supérette) au bénéfice de la société Vivanto.
DEC 2022_159 Modification n°1 du contrat de délégation de service public relatif à la gestion de la fourrière automobile.
DEC 2022_160 Avenant n°5 de prolongation du contrat d’assurance dommages aux biens et risques annexes conclu entre la ville de Malakoff et la société SMACL.
DEC 2022_161 Contrat de vente de prestation artistique à intervenir entre la ville de Malakoff et la société S.A.R.L MAGIC ANIMATION.
DEC 2022_162 Contrat de prestation à intervenir entre la ville de Malakoff et la société SKI FLASH relatif à la location de matériel de ski.
DEC 2022_163
Contrat de partenariat à intervenir entre la ville de Malakoff et l’association Petits Débrouillards Ile-de-France relatif à la mise en œuvre du projet Ateliers scientifiques dans les écoles.4/4
DEC 2022_164 Contrat de prestation à intervenir entre la ville de Malakoff et l’auto- entrepreneur Muntasir KOODRUTH.
DEC 2022_165 Contrat de prestation à intervenir entre la ville de Malakoff et l’auto- entrepreneuse Noémie MALLET.
DEC 2022_166 Contrat de mission à intervenir entre la ville de Malakoff et le collectif Les Augures dans le cadre du projet Couper les fluides.
DEC 2022_167 Contrats d’exposition dans le cadre du projet Couper les fluides.
DEC 2022_168 Contrat de prestation à intervenir entre la ville de Malakoff et l’artiste-autrice chercheuse Emilie MOUTSIS dans le cadre du projet Couper les fluides.
DEC 2022_169 Contrat de création artistique à intervenir entre la ville de Malakoff et l’artiste designer Olivier VARDOT dans le cadre du projet Couper les fluides.