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Déliberation - 2024 11 1
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Loisieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
République Française
COMMUNE DE LOISIEUX
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17/05/2024
Nombre de membres afférents au conseil municipal : 11
Nombre de membres en exercice : 11
Date de la convocation : 04/05/2024
Date d’affichage : 04/05/2024
Nombre de votant :
> Nom résent
GARIOUD Ch.
BLANCHET A.
JACQUET P.
LEGLISE S.
PADEY G.
GONSETH G.
REVOL G.
MIGUET C.
COTTAREL G-N
ALMAÏDA M-H
BONASSI S.
TOTAUX
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L'an deux mil vingt-quatre, le 17 du mois de mai, à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian GARIOUD, Maire.
Patricia JACQUET est élue secrétaire de séance conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT.
DELIBERATION N° 2024-10
Travaux effectués par l'ONF
Considérant la programmation des travaux annuels en forêt présenté annuellement par l'ONF ;
Considérant la nécessité de réaliser des travaux de maintenance ainsi que des travaux d'exploitation ;
Monsieur le Maire présente le devis présenter par l'ONF pour un montant de 2 320€ HT;
Après avoir écouté les explications de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;
DECIDE de valider les travaux de maintenance et d'exploitation présentés par l'ONF pour un montant
de 2320€HT;
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2024.
Loisieux, le 17 mai 2024 Le Maire de la commune de Loisieux, Christian GARIOUD