Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations CM du 19 12 2024
Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 19 janvier 2024
Déliberation - Listes des deliberations du CM du 15 11 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 07 06 2024
Procès Verbal - PV du CM DU 07 06 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 8 mars 2024
Déliberation - Liste delibs CCAS 29 02 2024
Déliberation - Liste des deliberations CCAS du 2 octobre 2024
Déliberation - liste delibs ccas 13 nov 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22 septembre 2023
Déliberation - Liste deliberations 19 01 2024
Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Châtillon-Coligny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 19 01 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Justice et droit,
ga Ville de x
Châtillon-Coligny
CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTILLON-COLIGNY
SÉANCE DU A9 TANVI ER, Zotl
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
En application de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux-mille-vingt-quatre, le 19 janvier 2024 à 18h00,
15 janvier 2024 le Conseil Municipal de la Commune de Châtillon-Coligny dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Florent DE WILDE, Maire.
Présents
M. Florent DE WiLDE, Mme Danielle HURE, M. Philippe CHARAIX, Mme Véronique MANTECON, M. Jacques NOTTIN, Mme Nelly TAMEN, Mme Marie-Pierre ROBERT, Mme Marie-Claire VAN KEMPEN, Mme Anne-Marie WATEL, Mme Véronique CLAUS, M. Patrice RAVARD, M. Michael BOURDON.
Absents représentés : M. Jean Manuel GERARD donne pouvoir à Mme Danielle HURE
M. Cornelis ROMBOUT donne pouvoir à M. Philippe CHARAIX
M. Stéphane GRAZIA donne pouvoir à Mme Marie-Pierre ROBERT
M. Emilie GANZIN donne pouvoir à Mme Véronique MANTECCN
Mme Marine MICHAULT donne pouvoir M. Florent DE WILDE
M. Dylan BEDE donne pouvoir à M. Jacques NOTTIN
Absent excusé : M. Christian FRANK,
Nombre de conseillers
en exercice: 19 Présents; 12 Votants: 18
Secrétaire de séance : Mme Nelly TAMEN
| Numérotation | Objet Sens des votes
N°01-2024 Approbation du procès-verbal de Conseil Municipal du 22 décembre Approuvée à l’unanimité __| 2023 in
N°02-2024 Décision modificative n°4 au budget principal 2023 : ajustement de | Approuvée à l'unanimité crédits en section de fonctionnement
N°03-2024 Décision modificative n°6 au budget principal 2023 : provisionnement | Approuvée à l'unanimité de créances douteuses. .
N°04-2024 Demande de subvention au titre des dotations de l'Etat pour | Approuvée à l'unanimité 2024 dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) et dotation
de soutien à l'investissement local (DSIL) : réfection de toiture et
aménagement du jardin du Musée d’Art d'Histoire et d'Archéologie de
Châtillon-Coligny
| N°05-2024 Demande de subvention au titre des dotations de l'Etat pour 2024 : | Approuvée à l'unanimité dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) et dotation de
soutien à l'investissement local (DSIL) pour le réaménagement et la
| gestion des eaux pluviales du cimetière _
N°06-2024 Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du | Approuvée à l'unanimité domaine public fluvial avec Voies Navigables de France - Camping
ue Municipal _
N°07-2024 Signature de la convention avec l'Epage relative aux travaux de | Approuvée à l'unanimité restauration de la continuité écologique du Loing dans la traversée de
Châtillon-Coligny || _ on
À Châtillon-Coligny, le 20 janvier 2024
Mme Nelly TAMEN Florent DE WILDE
e sé Maire de Châtillon-Coligny
LELOR