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Document publié le Lundi 10 octobre 2016 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del054 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
E EXTRAIT XTRAIT DU DU REGISTRE REGISTRE DES DES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS DU DU C CONSEIL ONSEIL M MUNICIPAL UNICIPAL
SÉANCE SÉANCE DU DU 10 OCTOBRE 2016 10 OCTOBRE 2016
DELIBERATION N° DEL054-16 DELIBERATION N° DEL054-16
L’an deux mille seize, le 10 octobre à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire le 4 octobre 2016 s’est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes I. BEREZIAT, A. BONNIN-DESSARTS, S. BRANON-MAILLET, S. CUSSIGH, C. EGEA, C. FERRACIOLI, G. LE CLOAREC, C. PICCA, C. ROULAND, C. TISON, V. GOYVANNIER et MM. P. BERTHOLLET, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, G. MORIN, J. PAVAN, Y. PERRIER, C. SERGENT, P. VERRI.
Pouvoirs :
M. BAH Rahim (Pouvoir à Jean-Paul GABBERO, en date du 10 octobre 2016) M. BOUCLIER Yann (Pouvoir à Chantal FERRACIOLI, en date du 10 octobre 2016) Mme BREUILLE Michèle (Pouvoir à Jean PAVAN, en date du 4 octobre 2016) M. DUBOIS Stéphane (Pouvoir à Chloé ROULAND, en date du 7 octobre 2016) M. DUSSERRE Andy (Pouvoir à Simone BRANON, en date du 10 octobre 2016) Mme GERACI Marianne (Pouvoir à Paul BERTHOLLET, en date du 10 octobre 2016)
Absents excusés :
Mme Nadège AMBREGNI
M. Benoît LEBRUN
Mme Sylvie CUSSIGH a été élue secrétaire de séance.
OBJET : Attribution d'une subvention en faveur des sinistrés
du tremblement de terre en Italie et de l'ouragan en Haïti.
Rapporteur : Alberte BONNIN-DESSARTS
Monsieur le Maire expose au conseil municipal :
Un important séisme de magnitude 6,2 a secoué le centre de l'Italie, le mercredi 24 août
dernier, faisant environ 290 morts et laissant de nombreux blessés et des familles victimes
de dégâts matériels considérables.
Un ouragan « Matthew », le plus violent des caraïbes depuis dix ans a également frappé
Haïti le 4 octobre dernier faisant environ 1 000 morts et causant également d'importants
dégâts.
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20161010-DEL054-16-DE
Date de télétransmission : 21/10/2016
Date de réception préfecture : 21/10/2016 Délibération n° DEL054-16
2 / 2
Monsieur le maire propose au conseil municipal de s’unir aux actions menées par les
associations caritatives en faveur des sinistrés de ce tremblement de terre et de verser à la
Croix-Rouge une subvention exceptionnelle de 5 000 €, dont 2 500 € en faveur de l'Italie et
2 500 € en faveur d'haïti, soit environ 0,80 € par habitant giérois.
Ces crédits sont inscrits au budget 2016 de la ville.
Conclusions :
la présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 10 octobre 2016.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’Etat.