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Procès Verbal - PV CM du 22 decembre 2023
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Gresse-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 22 decembre 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Justice et droit,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 décembre 2023 Le 22 décembre 2023 à 18h00 en MAIRIE de GRESSE en VERCORS Présents : Jean-Marc Bellot, Coralie Capel Stoltz, Eric Mena, Gilles Apeloig, Dominique Greslou, Jac Samson, Fatima Chomat, Didier Riche, Octavie Martin, Michel-Pierre Pecoul Représenté : Bertrand Lecuyer par Eric Mena ; Coralie Capel Stoltz par jean-Marc Bellot Absents : Secrétaire : Octavie Martin Le quorum étant atteint, la séance s'ouvre à 18h00.
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HER A
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2
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DR RER
2023-102- Délibération modificative n°2 du budget général Le Maire expose, Le conseil municipal doit se prononcer pour procéder aux mouvements comptables suivants dans le cadre d’une Décision Modificative n° 2 du budget n°01510 du BUDGET GENERAL. Le chapitre
« Subventions
d'équipement versées »
ne
dispose
pas
des
crédits suffisants
pour couvrir
les
dépenses
de
fin
d'exercice
2023
car
les
attributions
de
compensation
à
la
Communauté
de
commune
n'avait pas été budgété. Au
compte 20415342,
il convient d'augmenter les crédits de
14 000€ pour assurer le versement complet
de la subvention communale pour les enneigeurs (40 000€). Se faisant, une baisse de crédits du même montant est à réaliser. Au chapitre,
« immobilisations
incorporelles »,
compte
« Frais
d’études,
recherche
et
développement
et
frais d'insertion »,
sont
retirés
14 OOD€ compte-tenu
du
fait que
Croisée
d’Archi
sera
payé
sur l'exercice
2024 contrairement à ce qui avait été prévu au budget prévisionnel. Après délibération, le conseil municipal décide : - D'APPROUVER les mouvements budgétaires suivants sur le budget général n°01510 :
Délibération modificative n°2
Dépenses
(di)
Recettes
(a
Désignation
PNR
;
RU
=
8
Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits
de crédits
crédits
de crédits
D-203 : Frais études, recherche et développement et frais
14 000,00 €]
0,00 €
0,09 €]
0,00 €
d'insertion TOTAL D 20 : Immobllisations incorporelles
14 000,00 €
0,00 €
0,00 €
0,09€
D-20415342 : Subv. éts 1C - Bâtiments el installations
0,00 €
14 000,00 €
0,00 €
0,00 €
44 090,00 €]
ER
VOTE:
11 POUR
O0
CONTRE
O
ABSTENTION
ARR
AH RH
RH RH
Re
HR
RAR A
AH
RO
RCE Points divers * réunion organisée le 11 janvier 2024 à la Maison du Grand Veymont (20h - 22h) afin que
M. Brunner,
puisse rencontrer le conseil municipal et les personnes de la commune intéressées
et présenter le projet
original de création d'un village alpin du 18ème siècle avec des techniques de l'époque. Ce projet est un projet d'archéologie expérimentale réunissant architectes, historiens, archéologues; un projet de formation de savoir-faire * Dolomites : le commodat arrive à son terme, la place des Dolomites revient à la mairie Il faut réparer la barrière des escaliers
æ
bois acheté chez Philippe Martin, bois abîmés changés par les
communaux, lasure faite par la copropriété Alpha Géo a obtenu le marché pour refaire le marquage et borner * Stationnement de la Tiny house du pisteur sur le parking de la station : génant ? > ils’est installé sur ce parking plutôt que le le parking B pour avoir accès à l’eau et aux sanitaires de la MGV — Il va lui être demandé de changé de coté pour se mettre sur le parking du personnel et Didier lui parle de la proposition du camping — Didier Riche s’est rapproché du camping pour avoir une proposition : proposition à 200 € par mois pour stationnement dans le camping, accès à l'électricité et aux sanitaires > réfléchir
à
l'accueil des saisonniers qui sont en van ou camion (récurrents car peu de logements loués à
des saisonniers sur Gresse)
: aménagement aire de camping car (quid du dossier en cours lors du
changement de mandature?), aménagement parking B