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Procès Verbal - PV CM du 22 decembre 2023
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Gresse-en-Vercors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 22 decembre 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
22
décembre
2023
Le
22
décembre
2023
à
18h00
en
MAIRIE
de
GRESSE
en
VERCORS
Présents
: Jean-Marc
Bellot,
Coralie
Capel
Stoltz,
Eric
Mena,
Gilles
Apeloig,
Dominique
Greslou,
Jac
Samson,
Fatima
Chomat,
Didier
Riche,
Octavie
Martin,
Michel-Pierre
Pecoul
Représenté
: Bertrand
Lecuyer
par
Eric
Mena
; Coralie
Capel
Stoltz
par
jean-Marc
Bellot
Absents
:
Secrétaire
: Octavie
Martin
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
s'ouvre
à
18h00.
AAA
AAA
IH HER A
A
2
HA
AH
HR
DR
RER
2023-102-
Délibération
modificative
n°2
du
budget
général
Le
Maire
expose,
Le
conseil
municipal
doit
se
prononcer
pour
procéder
aux
mouvements
comptables
suivants
dans
le
cadre
d’une
Décision
Modificative
n°
2 du
budget
n°01510
du
BUDGET
GENERAL.
Le
chapitre
« Subventions
d'équipement
versées
»
ne
dispose
pas
des
crédits
suffisants
pour
couvrir
les
dépenses
de
fin
d'exercice
2023
car
les
attributions
de
compensation
à
la
Communauté
de
commune
n'avait
pas
été
budgété.
Au
compte
20415342,
il convient
d'augmenter
les
crédits
de
14
000€
pour
assurer
le
versement
complet
de
la subvention
communale
pour
les
enneigeurs
(40
000€).
Se
faisant,
une
baisse
de
crédits
du
même
montant
est
à
réaliser.
Au
chapitre,
« immobilisations
incorporelles
»,
compte
« Frais
d’études,
recherche
et
développement
et
frais
d'insertion
»,
sont
retirés
14
OOD€
compte-tenu
du
fait
que
Croisée
d’Archi
sera
payé
sur
l'exercice
2024
contrairement
à ce
qui
avait
été
prévu
au
budget
prévisionnel.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
:
- D'APPROUVER
les
mouvements
budgétaires
suivants
sur
le budget
général
n°01510
:
Délibération
modificative
n°2
Dépenses
(di)
Recettes
a}
Désignation
PNR
F
RU
=
8
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de |
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
D-203 : Frais études,
recherche et développement
et frais
14 000,00 €]
0,00 €
0,09 €]
0,00 €
d'insertion TOTAL
D 20
: Immobllisations
incorporelles
14 000,00
€
0,00
€
0,00
€
0,09€
D-20415342
: Subv. éts 1C - Bâtiments el installations
0,00 €
14 000,00 €
0,00 €
0,00 €
44
090,00
€]
ER
VOTE:
11
POUR
O0
CONTRE
O
ABSTENTION
PR RH HA
RH
RH RH
HR
ee
HR
RAR
A
AH
RO
RO Points
divers
* réunion
organisée
le
11
janvier
2024
à
la Maison
du
Grand
Veymont
(20h
- 22h)
afin
que
M.
Brunner,
puisse
rencontrer
le conseil
municipal
et
les
personnes
de
la commune
intéressées
et présenter
le projet
original
de
création
d'un
village
alpin
du
18ème
siècle
avec
des
techniques
de
l'époque.
Ce
projet
est
un
projet
d'archéologie
expérimentale
réunissant
architectes,
historiens,
archéologues;
un
projet
de
formation
de
savoir-faire
* Dolomites
: le commodat
arrive
à son
terme,
la place
des
Dolomites
revient
à la mairie
Il faut
réparer
la
barrière
des
escaliers
æ
bois
acheté
chez
Philippe
Martin,
bois
abîmés
changés
par
les
communaux,
lasure
faite
par
la copropriété
Alpha
Géo
a obtenu
le
marché
pour
refaire
le
marquage
et
borner
* Stationnement
de
la Tiny
house
du
pisteur
sur
le
parking
de
la station
: génant
?
>
ils’est
installé
sur
ce
parking
plutôt
que
le
le
parking
B
pour
avoir
accès
à l’eau
et aux
sanitaires
de
la
MGV
—
Il va
lui
être
demandé
de
changé
de
coté
pour
se
mettre
sur
le parking
du
personnel
et
Didier
lui
parle
de
la
proposition
du
camping
—
Didier
Riche
s’est
rapproché
du
camping
pour
avoir
une
proposition
: proposition
à 200
€
par
mois
pour
stationnement
dans
le
camping,
accès
à
l'électricité
et
aux
sanitaires
>
réfléchir
à
l'accueil
des
saisonniers
qui
sont
en
van
ou
camion
(récurrents
car
peu
de
logements
loués
à
des
saisonniers
sur
Gresse)
: aménagement
aire
de
camping
car
(quid
du
dossier
en
cours
lors
du
changement
de
mandature?),
aménagement
parking
B