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Convocation - Convocation CM 10 06 2020
Document publié le Mercredi 10 juin 2020 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 10 06 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE
Fa Liberté Egalité Fraternité
Sainte-Anastasie, le 11.06.2020
22255 COMMUNE
DE
SAINTE ANASTASIE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
PT :1
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 10 juin 2020 à 20h30
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance.
Les dossiers complets sont consultables en mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
Gilles TIXADOR
Porte des Gorges da Gardorx - Site classé
110, rue de l'Hôtel de ville — Code Postal 30190 -— tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr ORDRE DU JOUR :
RE
Je
Er
Fe
&
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV
Incorporation dans le DP communal impasse X.Sigalon
Echange de terrain avec Monsieur CROCHET (PJ n° 1)
Renouvellement convention avec les chasseurs nîmois (PJn°2)
Commissions municipales
6.1 Nombre de commissions municipales :
6.2 Nombre de membres au sein de chaque commission (le maire président de droit)
Proposition :
1. Commission FINANCES -— 6 membres
2. Commission EAU-ENVIRONNEMENT-AGRICULTURE : 5 membres
3. Commission ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE : 5 membres
4. Commission TRAVAUX /VOIRIE/BATIMENTS : 5 membres
5. Commission PATRIMOINE-TOURISME-GESTION DES RISQUES : 5 membres
6. Commission ASSOCIATION-VIE LOCALE-FESTIVITES/CULTURE : 5 membres
Elections des membres pour chacune des commissions municipales (à bulletin secret sauf accord unanime du conseil
municipal pour 1 vote à mains levées)
8.
9.
10.
11.
12.
Ex
14.
Election des membres à la CAO (scrutin de liste 3 membres titulaires et 3 membres suppléants)
Désignation des délégués auprès des différents syndicats intercommunaux :
9.1 Syndicat Mixte Leins Gardonnenque
Conseil : 3 titulaires et 3 suppléants
Bureau : I titulaire
Commission finances : 1 titulaire et 1 suppléant
Commission enfance jeunesse périscolaire : 1 titulaire et 1 suppléant
9.2 SIVU Massif du Gardon (syndicat intercommunal à vocation unique)
9.3 SCOT du Gard (schéma de cohérence territoriale)
9.4 SITOM du Sud Gard (syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères)
9.5 SMEG (syndicat mixte d'électricité du Gard)
9.6 CLECT : commission locale d’évaluation des transferts de charges
Délégation du conseil municipal au Maire (PJ n° 3)
Fixation de tarifs pour l’ALSH (PJ n° 4)
Passeports « été 2020 » (PJ n° 5)
Exonération redevance occupation du domaine public pour le bar le Castellas (PJ n° 6)
Questions diverses
15.1 Tirage au sort des jurés d’assises AUTRE CM
Approbation du règlement intérieur du conseil municipal :
Commission communale des impôts directs
Commission Intercommunale des Impôts Direct de Nîmes Métropole
Composition du CCAS