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Ordre du Jour - ODJ CM 22 03 2020
Document publié le Dimanche 22 mars 2020 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22 03 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Éducation,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du dimanche 22 mars 2020 à 10h00 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Installation du Conseil Municipal
2. Election du Maire
3. Détermination du nombre d'Adjoints
4. Election des Adjoints
5. Création et composition des commissions municipales
Rapporteur : Monsieur le Maire
6. Election des membres des commissions municipales
Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Election des membres de la commission d’Appel d’Offres
Rapporteur : Monsieur le Maire
8. Election des membres de la commission de Délégation de Service Public Rapporteur : Monsieur le Maire
9. Fixation du nombre de membres du Centre communal d’Action Sociale (CCAS) Rapporteur : Monsieur le Maire
10. Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) :
Rapporteur : Monsieur le Maire
11. Désignation des délégués de la commune dans les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI)
Rapporteur : Monsieur le Maire
12. Désignation de représentants de la commune aux Conseils d’Ecole de l’école maternelle publique Edouard BERANGER et de l’école élémentaire publique Adolphe COUPRIE Rapporteur : Monsieur le Maire
13. Désignation d’un représentant de la commune à l’Organisme de Gestion de l’Ecole Catholique (OGEC) Saint-Louis de Montfort
Rapporteur : Monsieur le Maire
14. Fixation du montant des indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
Rapporteur : Monsieur le Maire Page 2 sur 2
15. Délégations du Conseil municipal au Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
16. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’établissement de l’école de musique, de danse et de théâtre
Rapporteur : Monsieur le Maire
17. Désignation d’un Conseiller municipal en charge des questions de Défense Rapporteur : Monsieur le Maire
18. Désignation d'un Conseiller municipal en charge des questions de sécurité routière Rapporteur : Monsieur le Maire
19. Désignation de délégués de la commune dans diverses associations
Rapporteur : Monsieur le Maire
20. Désignation des représentants de la commune au sein de la commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées
Rapporteur : Monsieur le Maire
21. Création des commissions extra-municipales et désignation des représentants du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
22. Règlement intérieur du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
23. Formation des élus – budget 2020
Rapporteur : Monsieur le Maire
24. Approbation des statuts du Syndicat d'Alimentation en eau potable Vignoble Grand Lieu Rapporteur : Monsieur le Maire
25. Questions diverses