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Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 03 10 2024 panneau affichage)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 03 octobre 2024, à 19h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 04 juillet 2024
Rapporteur : M. le Maire
2. Fonds de concours – approbation de l'avenant n°1 de modification de la charte fixant les modalités de mise en œuvre des fonds de concours versés par Grand Lieu Communauté au profit des communes.
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
3. Présentation du rapport annuel du service public d'assainissement non collectif – année 2023 Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
4. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement – année 2023
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
5. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2023 Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
6. Engagement de la procédure de modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER
7. Décision Modificative n° 1 du Budget principal
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
8. Travaux d'extension de l'école maternelle E. Béranger- Modification n°1 de l'Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP) – période 2022 à 2024 étendu à 2025° Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
9. Fournitures scolaires et fournitures pédagogiques pour l’enseignement des langues vivantes des écoles privées et publiques- fixation de la participation 2025
Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
10. Réseau d’Aide Spécialisée des écoles publiques (RASED) - fixation de la participation 2025 pour l’acquisition de fournitures pédagogiques
Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
11. Sorties scolaires des écoles publiques et privées - fixation de la participation 2025 Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
12. Autorisation donnée au Maire de signer la convention d'autorisation d'utilisation de la marque collective Guid'Asso et la charte du réseau
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT Page 2 sur 2
13. Déclassement et désaffectation d’une partie du domaine publique communal dans le cadre d’un projet de création d’une maison médicale Rue du Verger
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
14. Autorisation donnée au Maire de signer la convention de concession de places de stationnement à la SCI KERCHEVREL dans le cadre du projet de création d’une maison médicale Rue du Verger
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
15. Acquisition foncière auprès de Mme Michelle CHAUVET pour l’aménagement d’une voie verte le long de la RD62
Rapporteur : Monsieur le Maire
16. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention au profit d’INFRACOS, concernant la mise à disposition d’emplacements dépendants de l’église, pour l’installation d’une station radioélectrique.
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
17. Mise en application du régime de prévoyance complémentaire : adhésion obligatoire au bénéfice de l'ensemble du personnel
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
18. Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
19. Questions diverses