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Document publié le Jeudi 1 octobre 2020 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 01 10 2020 panneau affichage)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du Jeudi 1er octobre 2020 à 19h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 02 juillet 2020
Rapporteur M. le Maire
2. Avis sur la modification de la collecte
Rapporteur : Madame Marilyne MALLEMONT
3. Avis sur le projet de pacte de gouvernance
Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Refus du transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER
5. Désignation des représentants de la commune à la Commission consultative de l'Environnement (CCE)
Rapporteur : Monsieur le Maire
6. Indemnité de gardiennage de l’église pour l’année 2020
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
7. Fournitures pédagogiques pour l’enseignement des langues vivantes : fixation de la participation 2021
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
8. Fournitures scolaires des écoles publiques et privées : fixation de la participation 2021 Rapporteur : Monsieur Didier FAUCOULANCHE
9. Réseau d’aide spécialisée des écoles publiques : fixation de la participation 2021 pour l’acquisition de fournitures pédagogiques
Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
10. Sorties scolaires des écoles publiques et privées : fixation de la participation 2021 Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
11. Décision modificative n°2 du Budget principal 2020 de la commune
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
12. Convention générale de partenariat pour la vente de billetterie avec la Communauté de Communes de Grand Lieu dans le cadre des saisons culturelles
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
13. Convention relative à la participation financière avec le Conseil départemental de Loire Atlantique en accompagnement des opérations communales d'aménagement de la RD62 traversant le village de Passay
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT Page 2 sur 2
14. ZAC de Beau Soleil – rétrocession de la rue Eole
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
15. Cession du bâtiment situé à l’arrière du 10 Grand Rue
Rapporteur : Monsieur Michel AURAY
16. Acquisition de terrains agricoles à l’Enclose – convention avec la SAFER Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
17. Acquisition de parcelle le long de la RD65 appartenant aux Consorts PAVAGEAU Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
18. Acquisition de parcelle le long de la RD 65 appartenant à M. et Mme RAITIERE Rapporteur : Monsieur Pascal FREUCHET
19. Intégration dans le domaine public de l’impasse de la Petite Noë
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
20. Désaffectation du chemin rural de la Bastière – lancement d’une enquête publique Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD
21. Acquisition de parcelle le long de la RD62 appartement à Monsieur Bertrand BROCHET Rapporteur : Madame Anne ROGUET
22. Acquisition d'une parcelle le long de la RD62 appartement à Madame GUILBAUD Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT
23. Acquisition d'une parcelle le long de la RD62 appartement à la GFA Bûchetière Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
24. Acquisition de parcelles le long de la RD 65 appartenant aux Consorts HEURTIN Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
25. Approbation de la désaffiliation de la CARENE du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire Atlantique
Rapporteur : Madame Sylvie ETHORE
26. Procédure reprise de concession – clôture de la procédure n°1
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
27. Convention de mise à disposition d’un agent communal auprès de la CCGL Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
28. Mise à jour délibération concernant le dispositif RIFSEEP
Rapporteur : Monsieur le Maire
29. Tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur le Maire
30. Questions diverses