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Ordre du Jour - ODJ CM 25 03 2021 2020
Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 03 2021 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 25 mars 2021 à 19 H 30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 28 janvier 2020 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Présentation du pacte financier et fiscal 2020-2026 de Grand Lieu Communauté Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Approbation de la charte fixant les modalités de mise en œuvre des fonds de concours versé par la Communauté de Communes au profit des communes.
Rapporteur : Monsieur le Maire
4. Approbation de la modification des statuts de Grand Lieu Communauté Rapporteur : Monsieur le Maire
5. Transfert de la compétence "Mobilités" à Grand Lieu Communauté
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
6. Groupement de commande permanent pour plusieurs familles d'achat – Avenant n°3 Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
7. Compte de gestion de l'exercice 2020 du budget "principal" de la commune Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
8. Compte de gestion de l'exercice 2020 du budget "ZAC" de la commune Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
9. Compte Administratif de l'exercice 2020 du budget "principal" de la commune Rapporteur : Monsieur le Maire
10. Compte Administratif de l'exercice 2020 du budget "ZAC" de la commune Rapporteur : Monsieur le Maire
11. Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2020 du budget "principal" de la commune Rapporteur : Monsieur Didier FAUCOULANCHE
12. Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2020 du budget "ZAC" de la commune Rapporteur : Monsieur Michel AURAY
13. Bilan des acquisitions et des cessions foncières pour l'année 2020
Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
14. Vote des taux d'imposition des 3 taxes directes pour l'année 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire Page 2 sur 2
15. Vote du taux de la taxe d'aménagement
Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT
16. Budget Primitif "Ville" – exercice 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire
17. Budget Primitif "ZAC" - exercice 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire
18. Ouverture d’une ligne de trésorerie
Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
19. Création de la Commission extra-municipale "Activités physique et sportives" et désignation des représentants du Conseil municipal
Rapporteur : Madame Sylvie ETHORE
20. Echange de parcelles La Bûchetière
Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
21. Acquisition d'une parcelle Coulée Verte / Secteur de Villegaie (étang BROCHET) Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
22. Acquisition d’un bien bâti rue du Stade
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
23. Acquisition par l’Etablissement Public Foncier Local de Loire Atlantique de la parcelle AA 128 située 3 Place d’Herbauges à Passay – Convention d’action foncière
Rapporteur : Madame Anne ROGUET
24. Acquisition de parcelles – Lotissement de Villegaie
Rapporteur : Monsieur Christophe CHAUVET
25. Modalités de versement de l'Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
26. Mise en place de l'indemnité pour travail dominical régulier
Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
27. Convention de mise à disposition d'un agent communal auprès du CCAS de La Chevrolière Rapporteur : Madame Nelly STEPHAN
28. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonction, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Rapporteur : Monsieur Emmanuel JEANNEAU
29. Mise à jour des taux de promotion d'avancement de grade
Rapporteur : Monsieur Pascal FREUCHET
30. Recrutement de vacataire pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD
31. Questions diverses