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Déliberation - Liste des deliberations CM du 04122023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 04122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
HEINGS
Papi
ville
CONSEIL
MUNICIPAL
commune le: 41/42 /222
Présents
:
Publié
sur
le
site
internet
de
la
Séance
du
4
décembre
2023
à
19h00
Qualité et auteur de l'acte:
Jean-Luc
SOULAT,
Maire
de
Lucinges
JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
A.
BAZIN,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI,
P.
CHARRIERE,
A.
CHICHER,
M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS,
Y.
DIEULESAINT,
A.
FAVRAT,
P.
GERBAZ
(arrivée
à 20h50),
E.
JOVILLAIN,
JP
LEMMO,
S.
MARTY,
I. MAUGET,
C.
MASCAGNI,
V.
MOUCHET,
M.
SARTON,
D.
SIMONEAU.
Absents
: néant.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Aline
FAVRAT
est élue
secrétaire
de
séance
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
Vote
Observations
20231201 |
Finances
: Décision
modificative
N°1
au BP
2023
Approuvé
20231202 |
Finances
: autorisation
de mandatement
des
dépenses
d’investissement
sur l’exercice
2024
APprouvé
20231203 |
Recrutement
et rémunérations
des
agents
recenseurs
pour
le recensement
de
la population
en
2024
Approuvé
20231204 |
Approbation
du
principe
de
l’exploitation
d’un
accueil
de
loisir
sans
hébergement
extrascolaire
dans
le
cadre
d’une | Approuvé
concession
de
service
public
20231205 |
Modalités
d’élection
de la commission
concession
pour
toutes
les procédures
de passation
des
concessions
de la collectivité | Approuvé
20231206 |
Annemasse
Agglo
: autorisation
de
signature
de
la
convention
de
mise
à
disposition
du
service
de
la police
municipale | Approuvé
intercommunale
Fait
à Lucinges,
Le
Maire,
X
Le
8 décembre
2023
JeatiLuc
SOULAT
Le
texte
intégral
de
ces délibérations
est consultable
en
mairie
dans
les registres
de
la commune.
Les procès-verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
en
mairie
et sur
le site
internet
de
la commune,
une
semaine
après
leur
approbation
au
cours
de
la séance
du
conseil
municipal
suivant.
4