Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 22052023 liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 04092023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 03022025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 10062025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20032026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 29012024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 04122023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 03072023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 08062023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 14042025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22052023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 22052023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
“al
LUCINGES
Papi villige
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
22
MAI
2023
à
19h30
Présents
: JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI,
A.
CHICHER,
M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS,
Y.
DIEULESAINT,
A.
DROUX,
A.
FAVRAT,
P.
GERBAZ,
E.
JOVILLAIN,
JP
LEMMO,
S.
MARTY,
I. MAUGET,
V.
MOUCHET,
M.
SARTON,
D.
SIMONEAU.
Absents
: P.
CHARRIERE
pouvoir
Ÿ.
DIEULESAINT,
C.
MASCAGNI
pouvoir
D.
SIMONEAU.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Isabelle
MAUGET
est élue
secrétaire
de
séance
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
Vote
Observations
20230501 | Emploi
été
: Création
d’un
poste
d’agent
technique
Approuvé
20230502 |
Finances
: attribution
des
subventions
2023
aux
associations
Approuvé
20230503 |
Finances
: demande
de
subvention
au
département
dans
le cadre
du
CDAS
2023
Approuvé
20230504 |
Foncier
: Cession
parcelles
communales
N°2543
et 2544
— consorts
COT
Approuvé
20230505 |
Urbanisme :
institution
de
la demande
de
déclaration
préalable
pour
les
divisions
de
propriétés
foncières
bâties
sur
le
Approuvé
territoire
communal
20230506 |
Urbanisme
: mise
en place
d’astreintes journalières
et de
consignations
relatives
aux
infractions
au
code
de
l’urbanisme
Approuvé
20230507 |
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Approuvé
20230508 | Annemasse
Agglo
: Signature
de
l’avenant
N°1
à la convention
de
mutualisation
du
service
commun
SIG
Approuvé
2ublié sur le site internet de la
.
.
Fait
à Lucinges,
Le
Maire
communele:
25/5/2083
Le 25 mai 2023
Jean-
qualité
et auteur de l'acte :
!
Jean-Luc
SOULAT,
L. Maire
de
Lucinges
.
&p
Ÿ
Le
texte
intégral
de ces
rations
est
consultable
en
mairie
dans
les
registres
de
la
comminé!"Lés
procès-verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
en
mairie
et sur
le site
internet
de
la
commune,
une
semaine
après
leur
approbation
au
cours
de
la
séance
du
conseil
municipal
suivant.
4