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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 04092023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
LUONGES
Pa
prit village
vi
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
4 septembre
2023
à 19h30
Présents
:JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
A.
BAZIN,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI,
A.
CHICHER,
M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS,
Y.
DIEULESAINT,
A.
FAVRAT,
P.
GERBAZ,
$.
MARTY,
I.
MAUGET,
C.
MASCAGNI,
M.
SARTON,
D.
SIMONEAU.
Absents
:P.
CHARRIERE
pouvoir
Y.
DIEULESAINT,
E.
JOVILLAIN
pouvoir
P.
GERBAZ,
JP
LEMMO
pouvoir
S.
MARTY,
V.
MOUCHET
pouvoir
M.
SARTON Secrétaire
de
séance
:Monsieur
Arthur
BAZIN
est
élu
secrétaire
de
séance
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
Vote
Observations
20230901 |
Personnel
communal
— Mise
à jour
du tableau
des
emplois
Approuvé
20230902 |
Mise
à jour
des
règlements
et des
tarifs des
salles
communales
Approuvé
20230903 |
Autorisation
de signature
de l’acte notarié
portant
convention
de servitudes
avec
Enedis
Approuvé
20230904 |
Annemasse
Agglo
: signature
de la convention
DECI
mutualisée
2023-2026
Approuvé
Publié sur le site internet de la
Fait à Lucinges,
Le
Maire,
Le
5
septembre
2023
Jean-Luc
SOULAT
commune
le:
@ #/09/2023
Qualité et auteur de l'acte :
Jean-Luc
SOULAT,
Maire
de
Lucinges
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
est consultable
en
mairie
dans
les registres
de
la commune.
Les procès-verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
en
mairie
et sur
le site
internet
de
la commune,
une
semaine
après
leur
approbation
au
cours
de
la séance
du
conseil
municipal
suivant.