Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Deliberations du Conseil Communautaire cc 29 01 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Deliberations du Conseil Communautaire cc 29 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Eau et assainissement,
1/2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE PUBLIQUE DU 29 JANVIER 2026
Locaux communautaires – Salle la Boussole
2, rue du Docteur Ange Guépin – PORNIC
L'an deux mille vingt-six, le vingt-neuf janvier à 19H00, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération « Pornic Agglo Pays de Retz », s'est réuni à son siège administratif - 2 rue Dr Ange Guépin à PORNIC, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame Pascale BRIAND, Présidente, sur convocation en date du vingt-deux janvier deux mille vingt-six.
Présents : M. Gérard ALLAIN, Mme Joëlle BERTRAND, M. Yves BLANCHARD, Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN, Mme Laurence BRETON, M. Jean-Michel BRARD, Mme Pascale BRIAND, M. Claude CAUDAL, Mme Monique DIONNET, M. Jacky DROUET, Mme Céline EVIN, M. Joël HERBIN, Mme Claire HUGUES, M. Gaëtan LEAUTE, Mme Marie-Paule MARIE, M. Pierre MARTIN, M. Alain MELLERIN, Mme Bernadette MELLERIN, Mme Maryse MOINEREAU, Mme Nadège PLACE, M. Jacques PRIEUR, M. Patrick PRIN, Mme Françoise RELANDEAU, Mme Isabelle RONDINEAU, Mme Virginie ROTHAIS, Mme Danièle VINCENT.
Excusés : M. Edgard BARBE, Mme Isabelle CALARD, Mme Brigitte DIERICX, M. Paul-Eric FILY, M. Olivier GUILLET, M. Antoine HUBERT, Mme Karine MICHAUD, M. Dominique MUSLEWSKI, M. Jacques RIPOCHE.
Absents : Mme Carole BRAS, M. Denis DUGABELLE, M. Frédéric ERAUD, M. Luc NORMAND, M. Rémy ROHRBACH, Mme Christiane VAN GOETHEM, M. Hervé YDE.
Pouvoirs : M. Edgard BARBE à M. Joël HERBIN, Mme Isabelle CALARD à M. Yves BLANCHARD, Mme Brigitte DIERICX à Mme Claire HUGUES, M. Paul-Eric FILY à Mme Isabelle RONDINEAU, M. Olivier GUILLET à Mme Monique DIIONNET, Mme Karine MICHAUD à M. Patrick PRIN, M. Dominique MUSLEWSKI à Mme Céline EVIN, M. Jacques RIPOCHE à M. Gaëtan LEAUTE, M. Rémy ROHRBACH à Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN.
Secrétaire de séance : Mme Laurence BRETON.
Conseillers en exercice : 42 - Quorum : 22 - En service : 26 - Pouvoirs : 9 - Votants : 35
N°
délibération Objet Vote
2026-44 Examen et attribution des subventions 2026 (supérieures à 5 000 €) Adoptée à l’unanimité
2026-45
Avenant n°2 au procès-verbal de mise à disposition de
biens concernant le transfert de la compétence Petite
enfance/enfance/Jeunesse – Chaumes en Retz
Adoptée à l’unanimité 2/2
N°
délibération Objet Vote
2026-46
Avenant n°3 au procès-verbal de mise à disposition de
biens concernant le transfert de la compétence Petite
enfance/enfance/Jeunesse – Cheix en Retz
Adoptée à l’unanimité
2026-47
Avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition de
biens concernant le transfert de la compétence Petite
enfance/enfance/Jeunesse – Sainte Pazanne
Adoptée à l’unanimité
2026-48 Avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG) Adoptée à l’unanimité
2026-49 Versement d’une subvention d’équipement pour SALVAE (projet d’abattoir de proximité multi-espèces) Adoptée à l’unanimité
2026-50 Zone d’activité PAPB II- Lot n°6 TER : Bail emphytéotique au profit de ATFACO (SCI le Brulôt) Adoptée à l’unanimité
2026-51 Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune des Moutiers en Retz : approbation Adoptée à l’unanimité
2026-52 Révision du zonage d’assainissement de la commune de Pornic : approbation Adoptée à l’unanimité
Date de mise en ligne de la liste des délibérations : 30-01-2026