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Arrêté - 2026 423 avenant de larrete 2026 400 crcig grand prix de letincelle
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 15h36 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 423 avenant de larrete 2026 400 crcig grand prix de letincelle)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Domaine
d'intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2026-423
DÉPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
AVENANT
DE
L'ARRETE
2026-400
DU
16
JUIN
2026,
AUTORISANT
LA
1
-ère
ETAPE
DE
LA
COURSE
CYCLISTE
ET
RÉGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
DES
VÉHICULES
DANS
CERTAINES
RUES
DE
LA
VILLE,
AFIN
DE
PERMETTRE
AU
«
COMITÉ
RÉGIONAL
DE
CYCLISME
DES
ÎLES
DE
GUADELOUPE
(CRCIG)
»
D'ORGANISER
« LE
GRAND
PRIX
DE
L'ETINCELLE
»,
LE
SAMEDI
27
JUIN
2026,
À
14
HEURES
00
DEVANT
LA
MAIRIE
DE
LA
VILLE.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TÈRRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
;
VU
le
Code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et
des
Régions ; VU
la
loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la loi n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDÉRANT
la
demande
formulée
en
date
du
13
Mai
2026,
enregistrée
sous
le
n°
2026-2146,
par
laquelle
le
«
COMITÉ
RÉGIONAL
DE
CYCLISME
DES
ÎLES
DE
GUADELOUPE
(CRCIG)
» sis
Vélodrome
Amédée
Detraux-Gourde
Liane,
97122
BAIE-MAHAULT,
représenté
par
Monsieur
THÉOBALD
Frédéric,
le
Président,
sollicite
un
arrêté
municipal
autorisant
le
départ
de
la
1
#"°
Etape
de
la
Course
Cycliste
intitulée
le
« GRAND
PRIX
DE
L'ETINCELLE
»,
avec
un
départ
devant
la
Mairie
de
Basse-Terre,
et
réglementant
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
certaines
rues
de
la Ville,
le
Samedi
27
Juin
2026
à
partir
de
14
heures.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1ER
:
Autorise
le
départ
de
la
1
*®
Etape
de
la
Course
Cycliste
intitulée
le
« GRAND
PRIX
DE
L'ETINCELLE
» avec
un
devant
la Mairie
de
Basse-Terre,
et réglemente
la circulation
et le stationnement
des
véhicules
dans
certaines
rues
de
la
Ville,
le
Samedi
27
Juin
2026
à
partir
de
14
heures,
comme
suit :
e
DÉPART
FICTIF
: A
14
heures
00
- Devant
la
Mairie
de
la
Ville
-Saut
de
Mouton
-
Boulevard
du
Général
de
Gaulle
- Boulevard
Gerty
ARCHIMÈDE
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
1-La
Circulation
(déviations)
: Fermeture
des
rues
à
partir
de
13
heures
00.
Fermeture
de
l'intersection
des
rues
SCHOELCHER/CABRE
Les
véhicules
venant
de
la
Rue
SCHOELCHER/CABRE
seront
déviés
vers
la
Rue
du
Docteur
Joseph
PITAT
au
niveau
de
la
Boutique
GENERALE
OPTIQUE.
e
Fermeture
de
la
rue
du
Cours
NOLIVOS
jusqu'à
l'intersection
des
rues
DUMANOIR/COURS
NOLIVOS
+
Les
véhicules
venant
de
la Rue
DUMANOIR/PITAT
seront
déviés
vers
la Rue
DELRIEU/CORSAIRES
au
niveau
du
magasin
MASTON.
+
Fermeture
de
la
rue
du
Cours
NOLIVOS
au
niveau
du
SAUT
de
MOUTON
(sauf
pour
les
participants
de
la
course)
2-Le
Stationnement
: Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2026-423
e
Le
stationnement
sera
interdit
de
l'intersection
des
rues
DUMANOIR/NOLIVOS
jusqu'à
l'intersection
des
rues
NOLIVOS/SCHOELCHER
: le
stationnement
sera
interdit
aux
véhicules
à
la
Rue
du
Cours
NOLIVOS
sur
les
places
de
parking
situées
en
face
du
magasin
Chinois,
au
niveau
de
l'Hôtel
de
Ville,
en
face
de
l'Auditorium.
>
Le
«
COMITÉ
RÉGIONAL
DE
CYCLISME
DES
ÎLES
DE
GUADELOUPE
(CRCIG)»
devra
positionner
ses
signaleurs
sur
l'ensemble
du
parcours
de
la
course
de
façons
à
faire
respecter
les
consignes
de
sécurité.
|| devra
positionner
ses
signaleurs
pour
tenir
les
points
de
barrage.
ARTICLE
2
: Le
«
COMITÉ
RÉGIONAL
DE
CYCLISME
DES
ÎLES
DE
GUADELOUPE
(CRCIG)
» devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la
tranquillité
publique.
ARTICLE
3
: Le
«
COMITÉ
RÉGIONAL
DE
CYCLISME
DES
ÎLES
DE
GUADELOUPE
(CRCIG)
» devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et
zones
autorisées
au
public,
etc...)
conformément
aux
dispositions
générales
du
règlement
de
la fédération
du
sport
automobile.
ARTICLE
4
: La
vente
et
l'utilisation
de
boissons
alcoolisées
seront
strictement
interdites
sur
les
lieux
et
ses
abords
et
ceci
durant
toute
la
manifestation.
ARTICLE
5
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre
est
strictement
interdite.
ARTICLE
6
: Conformément
à
l'article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
7
: Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur. ARTICLE
8
: Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
9
:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
ville;
Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE
; et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
10
:
Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
Certifie
exécutoire
compte
tenu
Basse-Terre,
le
25
JUIN
2026
de
sa
notification,
le
25
JUIN
2026
de
sa
publication
et/ou
son
affichage,
le
25
JUIN
2026
Fait
à
Basse-Terre,
le
25
JUN
2026
>
André
ATALLAH
A
aire,
fs
el