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Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 384 avenant de larrete 2022 371 du 15 novembre 2022 de kart baudot)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Domaine
d'intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2022-384
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
AVENANT
DE
L'ARRETE
2022-
371
DU
15
NOVEMBRE
2022,
AUTORISANT
LE
CLUB
ENTREPRENEURS
«
K'ART
BAUDOT
»,
REPRÉSENTÉ
PAR
MADAME
GLANDOR
CORINNE,
PRÉSIDENTE,
À
ORGANISER
LA
8ème
ÉDITION
DE
LA
MANIFESTATION
INTITULÉE
«
LES
NUITS
DU
SHOPPING
»,
DANS
LE
CENTRE
VILLE
DE
BASSE-TERRE,
À
PARTIR
DE 20
HEURES
00,
DU
MARDI
15
NOVEMBRE
2022,
JUSQU’AU
SAMEDI
19
NOVEMBRE
2022
À
14
HEURES
00,
Le
Maire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2 ;
VU
le
Code
pénal ;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles ;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et
des
Régions ;
VU
la
loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la loi n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la demande
formulée
en
date
du
25
Mai
2022,
enregistrée
sous
le numéro
2022-
3128,
par
laquelle
le
Club
Entrepreneurs
«
K'ART
BAUDOT
»,
représenté
par
Madame
GLANDOR
Corinne,
Présidente,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
la
8ème
édition
de
la
manifestation
intitulée
«
LES
NUITS
DU
SHOPPING
»,
dans
le
centre-ville
de
Basse-Terre,
à
partir
de
20
heures
00,
du
Mardi
15
Novembre
2022,
jusqu’au
Samedi
19
Novembre
2022
à
14
heures
00.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1ER
: Autorise
le
Club
Entrepreneurs
«
K'ART
BAUDOT
»,
représenté
par
Madame
GLANDOR
Corinne
la
Présidente,
à
organiser
la
8ème
édition
de
la
manifestation
intitulée
«
LES
NUITS
DU
SHOPPING
»,
dans
le
centre-ville
de
Basse-Terre,
à
partir
de
20
heures
00,
du
Mardi
15
Novembre
2022,
jusqu’au
Samedi
19
Novembre
2022
à
14
heures
00,
selon
les
dispositions
particulières : DISPOSITIONS
PARTICULIERES
DU
MARDI
15
NOVEMBRE
À
20
HEURES
JUSQU'AU
SAMEDI
19
NOVEMBRE
2022
À
14
HEURES
00
:
>
Les
véhicules
venant
de
la
rue
Daniel
BEAUPERTHUY
pourront
emprunter
la
rue
PERINON,
PEYNIER
puis
DUMANOIR
et PITAT
conformément
au
plan
de
circulation Domaine
d'intervention
: 6.1 -
POLICE
MUNICIPALE
2022-384
>
Le
Jeudi
17
et Vendredi
18
Novembre
2022
de
18
heures
00
à
00
heures
00,
les
véhicules
circulant
sur
la
rue
Daniel
BEAUPERTHUY
seront
déviés
la
rue
Maurice
FISSIER.
La
Circulation
et
le
stationnement
sont
interdits
aux
véhicules
sur
les
points
suivants :
>
La
rue
SCHOELCHER
sera
fermée
à
partir
de
18
heures
00.
>
L'intersection
de
la
rue
DUMANOIR
et rue
BAUDOT
jusqu'à
l'intersection
BAUDOT
rue
Maurice
MARIE-CLAIRE.
>
L'intersection
de
la
rue
DUMANOIR
et
rue
Joseph PITAT
jusqu'à
l'intersection
rue
du
Docteur
CABRE
rue
Maurice
MARIE-CLAIRE.
>
Afin
de
permettre
l'évacuation
rapide
du
site
en
cas
de
problème
de
sécurité,
aucun
CHAPITEAU
ne
devra
être
installé
à
la rue
SCHOELCHER.
La
mise
en
place
des
barrières
de
sécurité
est
à
la
charge
de
l’organisateur.
Plan
de
circulation
de
la
manifestation
«
K'ART
BAUDOT
»
du
Mardi
15
Novembre
à
20
heures
00
jusqu’au
Samedi
19
Novembre
2022
à
14
heures
00.
Numéro |
Noms
des
rues
Rue
Maurice
MARIE-CLAIRE
Rue
Docteur
CABRE
et
PITAT
Rue
Baudot
Rue
SCHOELCHER
Rue
PEYNIER
Rue
PERINON
Rue
Daniel
BEAUPERTHUY
Rue
DUMANOIR
Joseph
PITAT.
O|oMIoE|wIN | Domaine
d’intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
| 2022-384
TABLEAU
CIRCUIT
DU DEFILE
DES «
GROUPE
A PO
»
Numéros
Noms
des
rues
Observations
01
Parking
Cathédrale,
rue
Docteur
Cabre
et |
Arrêts
: Equivalenza
/
Joseph
PITAT
Bady
Beach/Vision
créole
02
Rue
DUMANOIR
03
Rue
du
Cours
NOLIVOS
Arrêt
: Mac
Donalds
04
Place
SAINT-FRANCOIS
05
Rue
Docteur
Cabre
06
Rue
Maurice
MARIE-CLAIRE
07
Rue
BAUDOT
Arrêt
: Liza
Fashion/Lewoz/Céline Lingerie/Kaz
optique
08
Rue
DUMANOIR
09
Rue
du
Cours
NOLIVOS
10
Esplanade
du
Port
ARTICLE
2
: Le
Club
Entrepreneurs
«
K’ART
BAUDOT
»
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la
tranquillité
publique.
Le
Club
Entrepreneurs
«
K'ART
BAUDOT
»
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et
zones
autorisées
au
public,
etc...) ARTICLE
3
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1er
seront
verbalisés
et
remisés
à
la fourrière
GOMBAUD-SAINTONGE
à
Gourbeyre.
ARTICLE
4
: Le
Club
Entrepreneurs
«
K’ART
BAUDOT
»
devra
s'assurer
de
la
mise
en
œuvre
de
conditions
de
sécurité
sanitaires
(COVID"19)
suffisantes
au
bon
déroulement
de
cet
évènement.
ARTICLE 5
: La
vente
et
l'utilisation
de
boissons
alcoolisées
seront
strictement
interdites
sur
le
lieu
et
ses
abords
et
ceci
durant
toute
la
manifestation.
ARTICLE
6
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre
est
strictement
interdite.
ARTICLE
7
: Conformément
à
l'article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
8
:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
9
:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à la réglementation
en
vigueur. Domaine
d'intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
|2022-384
ARTICLE
10
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
Basse-Terre
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
Basse-Terre
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
Basse-Terre
; et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
11
: Ampliation
à
Monsieur
le Préfet
de
la Région
Guadeloupe
et à
Madame
la Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
la
Région
BASSE-TERRE.
Basse-Terre,
le
{7
NY,
2027
Certifie
exécutoire
dr
tenu
de
sa
notification,
le
de
sa publication
et/ou:
d UNIX
le
17
NÛY.
22
Fait
à Basse-Terre,
le
7 NOV.
2092
Le
Maire,“
Le
Maire,
V'/
F7
André
ATÂELAE
André
ATALLAH