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Compte-Rendu - cr ccas 13102022?20102022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr ccas 13102022?20102022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
TOURNON RHÔNE
VILLE 0e
Conseil d’administration du j e u d i 1 3 o c t o b re 2 0 2 2
Compte rendu n°10
1
COMPTE RE NDU N° 10
CENTRE COMMUNAL
D ’ ACTION SOCIALE
J E U D I 13 O C T O B R E 2 0 22
1 8 h 3 0
Affichage jusqu’au 14 décembre 2022
+ TOURNONSRHÔNE
Conseil d’administration du j e u d i 1 3 o c t o b re 2 0 2 2
Compte rendu n°10
2
Le treize octobre deux-mille-vingt-deux à 18 heures 30, le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale, régulièrement convoqué le trois octobre deux-mille-vingt-deux, s’est réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de M. Frédéric SAUSSET, Président. Présent(s) : Frédéric SAUSSET, Christiane CHERAR, Marie-Christine ORAND, Liliane BURGUNDER, Omar GUERROUCHE, Christophe DUMAS.
Claude JUGE, Jeanine RAVANAT, Gisèle GOUNON, Mariane RAMBAUD, Andrée GERARD (à partir du point 3), C. PABION
Ont donné pouvoir, Alexandra DENOITTE à Christiane CHERAR, Marillac PONTIER à Marie-Christine ORAND, Laurent DANDRES à Liliane BURGUNDER, Gisèle GOUNON à Andrée GERARD
Absent(s) : Jean-Marc BERNARD. Andrée GERARD (jusqu’au point 2 inclus)
Délibération Objet Nature du vote Décision
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 09
JUIN 2022
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
DECISIONS DU PRESIDENT
Pour
Contre
Abstention
17
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
01.2022.14 Election du vice-président Rapporteur : Frédéric SAUSSET Pour Contre
Abstention
14
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
02.2022.15 Election du vice-président délégué Rapporteur : Frédéric SAUSSET Pour Contre
Abstention
14
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
03.2022.16 Décision modificative n°1 Rapporteur : Frédéric SAUSSET Pour Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
+ TOURNONSRHÔNE
Conseil d’administration du j e u d i 1 3 o c t o b re 2 0 2 2
Compte rendu n°10
3
Délibération Objet Nature du vote Décision
04.2022.17 Aide au chauffage et chèques repas : plafond de ressources 2023
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
24 voix pour et 7
abstentions )
Délibération Objet Nature du vote Décision
05.2022.18 Secours populaire – aide à projet Rapporteur : Frédéric SAUSSET Pour Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
06.2022.19 Avenant n°1 à la convention CCAS / Centre Socioculturel
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Pour
Contre
Abstention
0
0
0
,
Retirée
Délibération Objet Nature du vote Décision
06.2022.19 Autorisation d’ouverture de crédits avant BP 2023
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
07.2022.20 Mise en place du télétravail Rapporteur : Frédéric SAUSSET Pour Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
08.2022.21 Marché d’assurances – constitution d’un groupement de commandes
Rapporteur : Frédéric SAUSSET
Pour
Contre
Abstention
16
0
0
,
Adoptée à l’unanimité