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Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Pocé-sur-Cisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 21102024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 21 OCTOBRE 2024 à 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Présents :
Claude COURGEAU, Christel MOUNEYRAT, Jean-Michel GUÉRY, Jacques MAURICE, Catherine MEUNIER, Agnès DOUADY, Annie CRONIER, Slobodanka JOSIFOVSKI, Céline BURIN-GIRAULT, Coralie PELLETIER, Gérard JABLY, Jocelyn GARÇONNET, Christophe ROCHE, David HAPPE, Arnaud CROSNIER, Jérôme BRAULT.
Pouvoirs :
Bernard NAUDIN a donné pouvoir à Jean-Michel GUÉRY,
Stéphanie MAURICE a donné pouvoir à Jacques MAURICE,
Mélanie CHASSELAY a donné pouvoir à Christel MOUNEYRAT.
Secrétaire de séance : David HAPPE
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Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 23 septembre 2024
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Décision prise par le Maire :
Pris acte de la communication
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Délibération n°2024/10-01
Objet : Objet : Désinscription du site « Vallée de la Cisse » sur le secteur sud-ouest du bourg
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2024/10-02
Objet : Présentation du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes de la Communauté de Communes du Val d’Amboise
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2024/10-03
Objet : : Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2025
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2024/10-04
Objet : Adhésion au contrat de groupe souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________ Délibération n°2024/10-05
Objet : Protection Sociale Complémentaire – Adhésion à la convention de participation prévoyance et à son contrat collectif associé souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2024/10-06
Objet : Mission de Maîtrise d’Œuvre pour l’aménagement de la route de Saint-Ouen-les-Vignes – Choix du maître d’œuvre
Approuvée à l’unanimité
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