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Déliberation - Liste DES Deliberations du 23102023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Pocé-sur-Cisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 23102023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 OCTOBRE 2023 à 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Présents :
Claude COURGEAU, Christel MOUNEYRAT, Catherine MEUNIER, Stéphanie MAURICE, Annie CRONIER, Slobodanka JOSIFOVSKI, Mélanie CHASSELAY, Céline BURIN-GIRAULT, Coralie PELLETIER, Jean-Michel GUÉRY, Jacques MAURICE, Jocelyn GARÇONNET, Gérard JABLY, David HAPPE, Bernard NAUDIN, Arnaud CROSNIER, Jérôme BRAULT.
Pouvoir :
Christophe ROCHE a donné pouvoir à Claude COURGEAU.
Absente :
Agnès DOUADY,
Secrétaire de séance : David HAPPE
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Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 18 septembre 2023. ____________________________________________________________________________________________
Décision prise par le Maire :
Pris acte de la communication
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Délibération n°2023/10-01
Objet : Objet : Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/10-02
Objet : Décision Modificative n°202301
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/10-03
Objet : Versement don suite au séisme survenu au Maroc - Solidarité avec la population marocaine
Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________ Délibération n°2023/10-04
Objet : Demande de subvention auprès du SIEIL 37 dans le cadre le l’appel à projet « Sobriété Energétique »
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/10-05
Objet : Participation de la commune de Pocé-sur-Cisse à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/10-06
Objet : Approbation de l’avenant n°1 au contrat d’assurance statutaire du personnel n°1406D-68027
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/10-07
Objet : Renouvellement de la convention d’utilisation des équipements sportifs avec l’Institution Sainte Clotilde d’Amboise
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/10-08
Objet : Avis sur le premier arrêt de projet du troisième Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes du Val d’Amboise
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/10-09
Objet : Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Communauté de communes du Val d’Amboise
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/10-10
Objet : Participation au Syndicat de Transport Scolaire Amboise Nord
Approuvée à l’unanimité
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