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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Martin-des-Tilleuls.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees signee)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Banque,
AINT
MARTIN
ES
TILLEULS
Séance
du
conseil
municipal
du
7
septembre
2023
Liste
des
délibérations
adoptées
D_2023
37
Attribution
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
réhabilitation
d’un
restaurant
scolaire.
D_2023
38
Réorganisation
du
service
technique
au
01.01.2024
D_2023
39
Décision
modificative
n°1
BUDGET
PRINCIPAL.
(Annule
et
remplace
la
D
2023
24)
D_2023
40
Désignation
des
référents
déontologues
pour
les
élus
locaux
D_2023
41
Convention
de
mise
en
place
d'un
dispositif
de
financement
des
moyens
mis
en
œuvre
pour
lutter
contre
les
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
et
assimilé.