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Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Fiscalité,
VILLE DE BOUCHEMAINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2023
ORDRE DU JOUR
Appel nominal et désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du du 2 février 2023 - Approbation
Délibération n°1 : FINANCES - Exercice 2023 - Vote des taux d'imposition des taxes locales pour 2023 Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°2 : FINANCES - Exercice 2023 - Décision modificative n°1 - Budget Ville Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°3 : FINANCES - Exercice 2023 - Décision modificative n°1 - Budget AACC Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°4 : SÉCURITÉ - Installation de caméras de vidéoprotection sur la voie publique – demande d’autorisation préfectorale
Rapporteur : Véronique MAILLET
Délibération n°5 : SÉCURITÉ - Charte d’éthique de la vidéoprotection
Rapporteur : Véronique MAILLET
Délibération n°6 : ENFANCE - JEUNESSE - Subvention exceptionnelle -Association « Eveil et Comptines » Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°7 : ÉDUCATION - Demande de subvention au Département « Initiatives locales pour une mobilité solidaire et durable » – Année 2023 - Savoir Rouler à Vélo
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°8 : ACTION SOCIALE - Participation des communes - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la Coordination Gérontologique d’Outre Maine - CLIC
Rapporteur : Alain GUINOISEAU
Délibération n°9 : SPORT - Subvention exceptionnelle au Club de Tennis pour l'aménagement du club house et renouvellement des équipements
Rapporteur : Christine MOREAU
Délibération n°10 : SPORT - Subvention exceptionnelle au Club Nautique pour l'achat de kayaks monoplaces Rapporteur : Christine MOREAU Délibération n°11 : SPORT - Subvention exceptionnelle à l'Espérance sportive de Bouchemaine pour l'achat d'équipements sportifs
Rapporteur : Christine MOREAU
Délibération n°12 : MOBILITÉ - Demande de subvention au Département « Initiatives locales pour une mobilité solidaire et durable » – Année 2023 – Création d’un événement communal autour du vélo Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°13 : INTERCOMMUNALITÉ - Gestion informatique des données de localisation des "adresses" et de leur diffusion vers la Base Adresse Nationale - Convention de partenariat entre la commune de Bouchemaine et Angers Loire Métropole – Approbation
Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°14 : INTERCOMMUNALITÉ – ALM - Biens affectés au service d’eau et d’assainissement - avenant n°5 a la convention du 24 septembre 1979
Rapporteur : Dominique BERTRAN
Délibération n°15 : ÉNERGIE – SIÉML - Signature de la nouvelle convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies
Rapporteur : Dominique BERTRAN
QUESTIONS ECRITES