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Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Consommateurs,
VILLE DE BOUCHEMAINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Appel nominal et désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 20 octobre 2022 - Approbation
Délibération n°1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Installation d’un nouveau conseiller municipal et désignation au sein des commissions municipales
Rapporteur : Véronique MAILLET
Délibération n°2 : INTERCOMMUNALITÉ - SIEMTP Syndicat Intercommunal de l’École de Musique Henri Dutilleux – Désignation d’un délégué titulaire suite à démission
Rapporteur : Véronique MAILLET
Délibération n°3 : FINANCES - Débat d'Orientation Budgétaire
Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
Délibération n°4 : SPORT - Nouvelle salle multisports et de loisirs intergénérationnelle – Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle salle multisports et de loisirs intergénérationnelle Rapporteur : Christine MOREAU
Délibération n°5 : ENFANCE JEUNESSE - Multi accueil "Couleurs de Maine" - Rapport d'activités 2021 Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°6 : ENFANCE JEUNESSE - Multi-accueil "Couleurs de Maine" - Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°7 : ÉDUCATION - Contrat d'association OGEC - Subvention 2022 Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°8 : ÉDUCATION - Convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs – 2022/2025
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°9 : ENFANCE JEUNESSE - Relais Petite Enfance - Avenant Prestation de service 2022-01 - Misions renforcées Bonus "Territoire Ctg"
Rapporteur : Michèle DEVILLERS Délibération n°10 : FINANCES - Exercice 2022 - Décision modificative n°2 - Budget Ville Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
Délibération n°11 : FINANCES - Exercice 2022 - Décision modificative n°1 - Budget AACC Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
Délibération n°12 : FINANCES - Produits irrécouvrables 2022 - Créances non-valeurs Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
Délibération n°13 : FINANCES - Exercice 2022 - Budget Principal - Indemnité pour le gardiennage des églises Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
Délibération n°14 : MARCHÉS PUBLICS - Marché public d'Assurances de la collectivité - n° 2022.11 Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
Délibération n°15 : VOIRIE - Enfouissement des réseaux aériens secteur La Pointe- Convention SIEML et ORANGE Rapporteur : Dominique BERTRAN
Délibération n°16 : AMÉNAGEMENT - Dispositif d’accompagnement de la gestion énergétique du patrimoine bâti communal– Adhésion à la mission de Conseil en énergie auprès du SIEML
Rapporteur : Dominique BERTRAN
QUESTIONS ECRITES