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Ordre du Jour - ODJ 06.07.2023
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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Famille,
VILLE DE BOUCHEMAINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
Appel nominal et désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 22 février 2024 – Approbation
Procès-verbal de la séance du 27 mars 2024 – Approbation
Délibération n°1 : FINANCES – Exercice 2024 - Décision modificative n°1 - Budget Ville Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°2 : FINANCES - Budget Annexe Moulin de la Butte - Budget Primitif 2024 - Approbation Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°3 : ENFANCE-JEUNESSE - Places à la crèche "Les Marmousets" - renouvellement de la convention 2024-2026
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°4 : ENFANCE-JEUNESSE - Aides à la création de places d'accueil petite enfance - Assistants Maternels
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°5 : ENFANCE-JEUNESSE - Demande de subvention au Département « Initiatives locales pour une mobilité solidaire et durable » – Année 2024 – Savoir Rouler à Vélo
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°6 : MOBILITÉ - Demande de subvention au Département « Initiatives locales pour une mobilité solidaire et durable » – Année 2024 – organisation de l’évènement communal «
Bouchemaine en roue libre »
Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°7 : RESSOURCES HUMAINES - Créations et/ou modifications d'emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
Délibération n°8 : RESSOURCES HUMAINES - Créations et/ou modifications d'emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
QUESTIONS ECRITES