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Ordre du Jour - ODJ 06.07.2023
Déliberation - ODJ Liste des deliberations
Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Éducation,
VILLE DE BOUCHEMAINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Appel nominal et désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 23 juin 2022 - Approbation
Procès-verbal de la séance du 22 septembre 2022 - Approbation
POINT INFORMATION – Présentation du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI) 2021-2026
Délibération n°1 : ENFANCE JEUNESSE - Association "Éveil et Comptines" - Subvention exceptionnelle Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°2 : ENFANCE JEUNESSE - Association "Éveil et Comptines" - Subvention exceptionnelle Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°3 : ENFANCE JEUNESSE - Association "Éveil et Comptines" - Subvention exceptionnelle Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°4 : ÉDUCATION - Sport à l’école – Intervention de l’association Anjou Ouest Judo – Protocole d’accord – Année scolaire 2022-2023
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°5 : AMÉNAGEMENT - ZAC DES REINETTES : Approbation du CRAC 2021 Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°6 : AFFAIRES FONCIERES - Désaffectation puis déclassement d'une portion du domaine public située route de la Moncellière, en vue de sa cession ultérieure
Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°7 : URBANISME - Programme Local de l’Habitat- Aide à l’accession sociale à la propriété – Attribution d’une subvention
Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°8 : VOIRIE - Entretien et renouvellement du parc de l’éclairage public et enfouissement des réseaux – Appel de fonds de concours – Approbation
Rapporteur : Dominique BERTRAN
Délibération n°9 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Rapport annuel 2021 sur le prix et la gestion du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés Rapporteur : Dominique BERTRAN
Délibération n°10 : RESSOURCES HUMAINES - Créations et/ou modifications d'emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
Délibération n°11 : RESSOURCES HUMAINES - Remise gracieuse - Exercice 2022 Rapporteur : Véronique MAILLET
Délibération n°12 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal Rapporteur : Véronique MAILLET
QUESTIONS ECRITES