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Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Bouvières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1788791917 PV DU 21.05.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Transports,
Commune de Bouvières – Registre des délibérations
Procès-verbal de la séance du 21 mai 2026
Le 21 mai 2026 à 20h, le conseil municipal, régulièrement convoqué en date du 12 mai 2026, s'est réuni à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Philippe REYNAUD.
Présents : Philippe REYNAUD, Brigitte TARDY, Damian PATUREL, Jean-Noël PETITJEAN, Isabelle SANTI, Pieter LECLERCQ, Amélie VIGNE, Damien BOMPARD, Audrey REMUET.
Absents : Anne OUVRARD donne procuration à Pieter LECLERCQ, Isabelle PINGUET.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Jean-Noël PETITJEAN est désigné secrétaire de séance.
Il est ensuite procédé à l’examen des points inscrits à l’ordre du jour.
1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2026
2°) Point sur les demandes de subventions au Département de la Drôme
3°) Marché saisonnier
4°) Commission sur la liste électorale : désignation d'un conseiller municipal et d'un suppléant 5°) Point sur les commissions communales
6°) Questions diverses et informations
Le Maire demande au conseil municipal s’il est d’accord pour rajouter le point suivant • Contrat de location d’un terrain pour parking
Accord du conseil municipal
_____________________________________
1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2026
Le procès-verbal de la séance du 23 avril 2026 est adopté à l’unanimité
2°) Point sur les demandes de subventions au Département de la Drôme
Au cours de la réunion départementale du 28 avril 2026, Monsieur le Maire a pu connaitre les suites données à nos demandes de subvention concernant divers projets communaux. Les demandes concernaient
• la voirie communale :
- à savoir le chemin des Sauzets pour lequel la subvention est accordée à hauteur de 70% du coût des travaux. Les travaux débuteront le mardi 26 mai 2026.
- La deuxième demande accordée porte sur les dommages d’orage causés aux chemins communaux, il est attribué un montant à hauteur de 40% des travaux.
Ces subventions pourront être complétées partiellement par la dotation voierie attribuée par le Département.
• Enfin le dernier point vise l’achat, plus travaux du local technique. La subvention est également attribuée à 70% de la totalité du coût (achat + travaux). Les travaux sont : une porte d’entrée laissant la possibilité de passer un véhicule utilitaire de petite taille, la mise aux normes des circuits électrique et la Commune de Bouvières – Registre des délibérations
plomberie
3°) Marché saisonnier
(Damian PATUREL, Amélie VIGNE, Jean-Noël PETITJEAN, Pieter LECLERCQ)
Les dates du marché sont fixées du 16 juin au 25 août 2026, soit 11 marchés. Les tarifs restent inchangés (2,50€ sans électricité, 3 € avec électricité).
Les affiches sont actuellement en commande.
A ce jour nous avons 9 exposants qui ont déposé leur dossier d’inscription.
4°) Commission des listes électorales : désignation d'un conseiller municipal et d'un suppléant Les Conseillers qui se proposent sont : Damien BOMPARD titulaire et Jean-Noël PETITJEAN suppléant.
5°) Point sur les commissions communales
Eau assainissement :
Philippe REYNAUD a pris contact avec le Maire de Teyssières.
Cette commune a installé plusieurs micro-stations de caractéristiques différentes. Une visite sur place permettrait à la commission de se faire une meilleure idée des possibilités techniques. Il est nécessaire de déterminer le nombre de personnes à raccorder.
D’autre part un rendez-vous a été prise avec une entreprise spécialisée dans l’installation des « micro- stations d’assainissement ». Après ces différents entretiens nous devront désigner un cabinet d’étude.
Sécurité incendie : un ancien réservoir d’eau pourrait être remis en service (route de Nyons). Ce qui permettrait de mettre la commune en conformité avec la règlementation incendie.
Voirie : (Damian PATUREL, Isabelle SANTI, Philippe REYNAUD) certains chemins seront de nouveau carrossables
Bien que remis en service au cours du précédent mandat, les chemins de randonnées sont à revoir et un suivi des entretiens doit nécessairement être organisé.
Commission embellissement : (Pieter LECLERCQ, Brigitte TARDY, Damian PATUREL, Jean-Noël PETITJEAN) Une première réunion est fixée le 1er juin 2026 à 20h.
Commission communication : (Audrey REMUET, Isabelle PINGUET, Jean-Noël PETITJEAN, Anne OUVRARD) Audrey REMUET a débuté la prise en charge du site internet, actuellement certains codes d’accès ne lui sont pas accessibles. Dès que ce problème technique sera résolu nous mettrons à jour certaines données affichées sur le site (et notamment les données concernant les nouveaux conseillers municipaux, le camping et les commissions).
6°) Questions diverses et informations
Conformément au décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, le conseil doit organiser la désignation d’un grand électeur pour le vote sénatorial. Le présent décret fixe la date de convocation des collèges électoraux au dimanche 27 septembre 2026 en vue de procéder à l’élection des sénateurs. Le dépôt des candidatures doivent être déposées du lundi 7 au
vendredi 11 septembre 2026 à 18 heures pour le premier tour et, le cas échéant, le jour du scrutin au
plus tard à 15 heures pour le second tour. Le décret précise enfin que l’élection des délégués et des suppléants des conseils municipaux est fixée au vendredi 5 juin 2026 dans les départements. Compte tenu des disponibilités des Conseillers Municipaux la désignation du grand électeur pour Commune de Bouvières – Registre des délibérations
la Commune de Bouvières aura lieu à 6h le 5 juin 2026. Jean-Noël PETITJEAN présente sa candidature.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h
Prochaine réunion le 5 juin 2026 à 6 h
Le Président de séance Le secrétaire de séance Philippe REYNAUD Jean-Noël PETITJEAN