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Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal 2 juin 2017
Document publié le Vendredi 2 juin 2017 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal 2 juin 2017)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
Ordre du Jour :
Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
01) Installation de Madame Olivia BURTIN – Conseillère municipale
02) Installation de Monsieur Benjamin ROJTMAN-GUIRAUD – Conseiller municipal
03) Modification de la composition de différentes commissions municipales
04) Approbation du compte de gestion – Exercice 2016
05) Examen du compte administratif – Budget principal – Exercice 2016
06) Affectation du résultat de fonctionnement 2016 – Budget principal
07) Approbation du compte de gestion du budget annexe « bâtiment rue Cuénot » - Exercice 2016
08) Examen du compte administratif – Exercice 2016 – Budget annexe « bâtiment rue Cuénot »
09) Affectation du résultat de fonctionnement 2016 – Budget annexe « bâtiment rue Cuénot »
10) Passage d’un régime à un autre – Reprise de provisions
11) Admissions en non-valeur pour créances éteintes – Liquidation association RELAIS
12) Titres irrécouvrables – Admissions en non-valeur
13) Admissions en non-valeur pour créances éteintes – Complément
14) Décision budgétaire modificative n°1 – Exercice 2017 – Budget principal
15) Décision budgétaire modificative n°1 – Exercice 2017 Budget annexe bâtiment rue Cuénot – Rectification
d’erreur matérielle
16) Modification du tableau des effectifs
17) Recrutement de personnels non titulaires pour un accroissement temporaire d’activité
18) Métropole du Grand Nancy – Convention de mutualisation des systèmes d’infogérance et de téléphonie
19) Métropole du Grand Nancy – Compétence promotion tourisme – Rapport de la commission d’évaluation des
charges transférées (CLECT)
20) Création d’un tarif forfaitaire pour la garderie du soir
21) Modification des membres élus de la commune appelés à siéger au comité de la caisse des écoles
22) Association ARCADES - Infogérance et téléphonie - Subvention complémentaire de fonctionnement
23) Repas des séniors - Modalités de participation - Montant de la participation financière
24) Réseau de services de lecture publique - Convention de mutualisation de moyens entre les villes de Laxou,
Maxéville, Nancy, Saint-Max, Vandoeuvre et la Métropole du Grand Nancy au sein du réseau Co-Libris
25) Convention de partenariat entre la ville de Maxéville et l’union des Brasseurs Grand Est pour l’organisation
de la fête de la bière 2017
26) Rectificatif attribution de subvention pour le festival Chill-Up
27) Tarification des concessions pour les food trucks pour la fête de la Bière 2017 et suivantes
28) Attribution d’une subvention d’investissement à l’association « La Ferme Urbaine » du Plateau de Haye
29) Acquisition de l’emprise foncière et des bâtiments constituant l’école Moselly pour l’euro symbolique à la
ville de Nancy
30) Désaffectation suivie du déclassement du domaine public en vue d’une location du bâtiment abritant les
vestiaires et d’une cession future de l’ensemble du stade Luzzi
31) Cession de l’unité foncière appartenant à la ville de Maxéville sise 6 rue de Lorraine
32) Modification de l’objet social des statuts de la S.P.L. Grand Nancy Habitat
33) Renouvellement du contrat In-House avec le S.P.L Grand Nancy Habitat pour la période 2017-2020
Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique
34) Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique - Règlement municipal
d’attribution des primes
35) Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique
Questions orales
Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire
14, Rue du 15 Septembre 1944 – 54320 Maxéville
Téléphone : 03 83 32 30 00 – Fax : 03 83 37 89 85
Site Internet : www.mairie-maxeville.fr – Courriel : mairie.maxeville@mairie-maxeville.frToute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire
14, Rue du 15 Septembre 1944 – 54320 Maxéville
Téléphone : 03 83 32 30 00 – Fax : 03 83 37 89 85
Site Internet : www.mairie-maxeville.fr – Courriel : mairie.maxeville@mairie-maxeville.fr