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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 12 juin 2020
Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 12 juin 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT,
Maire de Maxéville, le :
Vendredi 12 juin 2020 à 18h30 à la Salle des Fêtes des Carrières, sise 1912 Rue du Zénith à MAXEVILLE
Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, ce Conseil Municipal se tiendra à huis-clos.
Ordre du Jour
Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
+ Informations,
+ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
01) Installation de Mme Mélodie GOUPIL — Conseillère municipale
02) Approbation comptes de gestion — Budget ville et budget annexe — Exercice 2019
03) Approbation comptes administratifs - Budget ville et budget annexe — Exercice 2019
04) Affectation des résultats — Budget ville et budget annexe — Exercice 2019
05) Création et constitution des différentes commissions municipales
06) Election des membres élus de la commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
07) Désignation des membres élus de la commune à siéger comité de la Caisse Des Ecoles
08) Désignation des membres élus de la commune appelés à siéger au sein de la Commission d'Attribution
des primes pour l'amélioration de l'Habitat
09) Désignation des membres élus de la commune appelés à siéger au sein de la Commission Accessibilité
des espaces el équipements publics aux personnes handicapées
10) Représentation du Conseil Municipal à différentes structures associatives et organismes
11)Désignation des représentants du conseil municipal au consell d'administration de la MJC Massinon
12) Correspondant défense - Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense au sein de la commune
13) Désignation d'un délégué élu au Comité National d'Action Sociale
14) Election des membres de la commission d'Appel d'Offres
15) Constitution et élection des membres de la commission Concession
16) Renouvellement des membres élus au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
(CCSPL)
17) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Taux d'abattement applicable en 2020
18) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Actualisation des tarifs applicables en 2021
19) Site ASAT - Vente du bâtiment Cuénot par la ville de Maxéville à la société EUROFINS Hydrologie Est
{SCI Maxévile Cuénot) — Evolution du prix de vente
20) Site Cuénot- Bâche Défense Extérieure Contre l'incendie (DEC) — Convention de mutualisation avec le
Groupe Sant Christophe Automobile Lorraine
21) Décision Budgétaire Modificative n°1 — Exercice 2020 — Budget Principal
22) Admission en non-valeur
23) Indemnités des conseillers municipaux délégués
24) Formation des élus
25) Remboursement des frais aux élus
26) Recours aux services facultatifs proposés par le Centre de gestion de meurthe-et-moselle
27) Recrutement de personnels non titulaires pour un accroissement temporaire d'activité
28) Recrutement et affectation de crédits budgétaires pour le poste de collaborateur de cabinet
29) Modification du tableau des effectifs — Emplois titulaires
30) Modficatiôn du tableau des effectifs - Emplois contractuels
31) Subventions aux associations intervenant dans le domaine des sports, de la culture, des loisirs, de la
participation citoyenne et du jumelage
32) Etat - Dotation Politique de la Ville 2020 — Plateau de Haye — Site Soivay — Rénovation du stade Darnys
— Demande de subvention
33) Lutte contre épidémie Covid 19 - Métropole du Grand Nancy - Convention de cessions de masques