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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 24 septembre
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 septembre 2020
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 24 septembre 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Consommateurs,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de Maxéville, le :
Jeudi 24 septembre 2020 à 18h30 à la Salle des Fêtes des Carrières, sise 1912 Rue du Zénith à MAXEVILLE Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, l'accueil du public sera restreint à 15 personnes.
Maxévife, le 17 septembre 2020
Ordre du Jour :
Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
+ _ Informations,
Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
01) Création Ca poste de Maire-Adjoint 02) Elections des Maires-Adjoints
03) Indemnités du Maire, des Maires-Adjoints et des Conseillers Délégués
04) Règlement intérieur du Conseil Municipal
05) Décision modiicative n°2 — Exercice 2020 - Budget principal
06) Mise en place de la carte d'achat public
07) Admissions en non-valeur pour créances éteintes
08) Site Cuénot - Bâche défense extérieure contre l'incendie (DECI) - Convention de mutualisation avec
BPIFRANCE FINANCEMENT
09) EUROFINS — Vente CUENOT - Cession à SCI MAXEVILLE CUENOT et à son crédit-bailleur par
substitution
10) Prime exceptionnelle pour l'état d'urgence sanitaire
11) Recrutement de deux personnels non titulaires pour un accroissement temporaire d'activité
12) Modification du Tableau des Effectifs
13) Désignation d'un représentant de la mairie de Maxéville à l'Assemblée Générale des actionnaires de la
Société Publique (SPL) Gestion Locale (ou IN-PACT GL)
14) Approbation rapport activité de la Société Publique (SPL) Gestion Locale au titre de l'année 2019
15) Solidarité à l'égard du Liban suite à la catastrophe de Beyrouth — Subvention à UNICEF
16) Activités Gym séniors — Convention de prestation avec GESAL 54
17) Convention de prestation avec Ingrid CALERO - membre de la chambre syndicale de la sophrologie —
Activité de sophro - relaxation
18) Charte d'engagement pour l'emploi et l'insertion professionnelle
19) Ouvertures dominicales 2021
20) Site des Brasseries — Mise en place d'un système de restauration rapide — Convention avec la Brâss
21) Subvention SCIC LILO - Subvention exceptionnelle
22) Subvention Club Aquariophile Champ-Le-Bœuf - Subvention exceptionnelle
23) Maintien des tarifs d'utilisation de la Ludothèque en vigueur en 2019-2020
24) Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes Les Carrières
25) Espace et Maison du Potager sur le Parc Léo Lagrange — Demande de subvention auprès de l'Etat-
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt Grand Est (DRAAF) — Convention avec
l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture (ENSA) de Nancy
26) Sentier des Carrières — Convention de partenariat entre la Ville de Maxéville et le pôle Formation
1UMM Lorraine
27) Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des commissaires
28) Commissions Intercommunale des Impôts Directs — Désignation des commissaires