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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 5 février 2021
Document publié le Vendredi 5 février 2021 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 5 février 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de Maxéville, le :
Vendredi 5 février à 18h30 en visioconférence.
Maxéville, le 29 janvier
2021
Le Maire,
Christophe CHOSEROT
Ordre du Jour :
v Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
v Informations,
v Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
01) Vote des taux d’imposition 2021
02) Bilan annuel, révision et création des autorisations de programme et crédits de
paiement (APCP)
03) Reprise anticipée des résultats 2020 au budget primitif 2021
04) Budget primitif 2021 de la ville de Maxéville
05) Bilan annuel 2020 des subventions et avantages en nature accordés par la ville de
Maxéville
06) Admissions en non-valeur pour créances éteintes
07) Délégations de compétence du conseil municipal au Maire en matière de gestion de la
dette - Précisions
08) Accroissement temporaire d’activité – Agent non titulaire Pôle solidarité – Modification
suite au recrutement
09) Accroissement temporaire d’activité - Recrutement de trois agents non titulaires
10) Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent
11) Subvention au Comité des Œuvres Sociales du personnel communal
12) Marché de prestation pour la restauration scolaire pour la fourniture de repas et degoûters – Lancement de la consultation
13) Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles
14) Subvention de fonctionnement à la caisse des écoles
15) Subvention de fonctionnement à la caisse des écoles : Soutien au programme d’actions de la cité éducative
16) Signature du contrat pour le séjour vacances 2021 pour les seniors
17) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
18) Convention constitutive du groupement d’intérêt public PJJ 54/55/88 – Modification
19) MJC Massinon – Convention de partenariat 2021/2023 – Subvention de fonctionnement
20) SCIC LILO – Subvention de fonctionnement
21) Concours des jardins et balcons écologiques
22) Marché d’aménagement du stade Léo Lagrange – Avenant n°4 au lot n°2
23) Réseau d’éclairage public – Remplacements de sources lumineuses et diminution de l’intensité lumineuse
24) Marché de réhabilitation du bâtiment de l’urbanisme – Avenant n°2 au lot n°4 et avenant n°3 au lot n°10
25) Marché de rénovation de la toiture de l’Hôtel de Ville – Avenant n°1 au lot n°1
26) Marché de construction d’un multi-accueil sur le quartier Champ-le-Bœuf – Avenant n°2 au lot n°1
27) Marché de travaux de mise en conformité et de rénovation de toitures de la Halle des Quais – Site des anciennes Brasseries – Lancement de la consultation
28) Bilan annuel 2020 de la politique foncière de la collectivité
29) Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique