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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 3 04 2026 date
Ordre du Jour - ordre jour 13 04 2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Fare-les-Oliviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 13 04 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
13 AVRIL 2026
18 h 30
Salle des Mariages
1 Approbation des procès-verbaux de la séance du 5 février 2026 et de la séance du 28 mars 2026
2 Vie municipale Attribution des indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués
3 Vie municipale Dispositions relatives à la démocratie de proximité concernant le régime indemnitaire des élus - droit à la formation des élus
4 Vie municipale Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
5 Vie municipale Désignation des membres de la commission de délégation des services publics
6 Vie municipale Désignation des membres de la commission municipale des finances
7 Vie municipale Désignation des membres de la commission municipale de l’environnement et du développement durable
8 Vie municipale Désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal à vocations multiples « SIVOM de l’Arc à l’Etang »
9 Vie municipale Désignation des délégués de la commune de LA FARE LES OLIVIERS au SIVU Equipement CHPS
10 Vie municipale Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration de l’Oustaou des Manifestations et de la Culture (OMC)
11 Vie municipale Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du collège Louis LEPRINCE-RINGUET
12 Vie municipale Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Saint-Jean de LA FARE LES OLIVIERS
13 Vie municipale Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission locale d’information et de surveillance (CLIS) pour le centre d’enfouissement technique de la Vautubière
14 Vie municipale Désignation du délégué au Comité National d’Action Sociale
15 Vie municipale Désignation du conseiller municipal en charge des questions de défense
16 Vie municipale Désignation d’un conseiller municipal correspondant « sécurité routière »
17 Vie municipale Désignation du référent « zéro déchet plastique en Méditerranée » suite à l’adhésion de la commune à la charte régionale
18 Vie municipale Constitution de la Commission Communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
19 Finances Règlement budgétaire et financier
20 Finances Débat d’orientation budgétaire