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Procès Verbal - 317 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 09 07 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR pour site
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Fare-les-Oliviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Éducation,
ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
11 AVRIL 2024
18 h 30
Salle des Mariages
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars 2024
2 Finances Compte de Gestion 2023 de la commune
3 Finances Compte Administratif 2023 de la commune
4 Finances Exercice 2023- Affectation du résultat de la section de fonctionnement
5 Finances Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
6 Finances Budget Primitif 2024 de la Commune
7 Finances Constitution d’une provision pour le risque de non recouvrement
d’une créance
8 Finances Participations versées aux organismes de regroupement et autres
organismes pour 2024
9 Finances Versement de subventions aux associations pour 2024
10 Finances Travaux de proximité 2024 - Demande de subvention auprès du
Conseil Départemental – Travaux d’amélioration des bâtiments
communaux
11 Finances Travaux de proximité 2024 - Demande de subvention auprès du
Conseil Départemental – Travaux d’amélioration et de sécurisation de la voirie
12 Finances Travaux de proximité 2024 - Demande de subvention auprès du
Conseil Départemental – Travaux d’amélioration des bâtiments communaux
13 Finances Travaux de proximité 2024 - Demande de subvention auprès du
Conseil Départemental – Travaux d’amélioration des installations extérieures
14 Finances Travaux d’amélioration de la forêt communale 2024 – Demande de
subvention auprès du Conseil Départemental
15 Finances Aide aux travaux de sécurité routière – Demande de subvention
auprès du Conseil Départemental pour la mise en œuvre du plan de circulation (Phase 2-A)
16 Finances Aide aux travaux de sécurité routière – Demande de subvention
auprès du Conseil Départemental pour la mise en œuvre du plan de circulation (Phase 2-B)
17 Finances Aide à la transition énergétique - Demande de subvention auprès du
Conseil Départemental – Acquisition de matériel à Haute performance énergétique pour l’éclairage publique
18 Finances Aide exceptionnelle pour les économies d’eau - Demande de
subvention auprès du Conseil Départemental – Mise en place de récupérateurs d’eau de pluie
19 Finances Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024 –
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’acquisition de défibrillateurs
20 Finances Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024– Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’acquisition d’équipement pour la cuisine centrale
21 Finances Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024–
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’acquisition d’un broyeur à branche et d’une débroussailleuse autotractée
22 Finances Aide à la Provence verte – Demande de subvention auprès du
Conseil Départemental - Installation de pergolas dans les cours de l’Ecole Olivier GUIROU
23 Finances Aide au développement de la pratique culturelle et artistique -
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Acquisition de matériel pour l’auditorium, le centre culturel Jean Bernard et l’Ecole Municipale de Musique, d’Arts et de Danse
24 Finances Aide au développement de la provence numérique et territoires
numériques éducatifs - Demande de subvention auprès de l’Etat et du Conseil Départemental - Acquisition d’équipements pour accompagner la transformation numérique et soutenir les projets éducatifs des écoles primaires de la commune
25 Finances Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024 –
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Parvis de l’Ecole Paul Doumer
26 Finances Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Demande de
subvention auprès de l’Etat – Parvis de l’Ecole Paul Doumer
27 Urbanisme Classement dans le domaine public communal de la parcelle AD
n°675
28 Urbanisme Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AE n° 584 d’une
superficie de 147m² sise Route des Pérussiers à M. BRUNO et Mme GIRAUD
29 Urbanisme Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AD n°446 d’une
superficie de 42m² sise 21 Avenue du Général de Gaulle aux consorts REY
30 Urbanisme Adhésion à la convention Habitat subséquente à la convention cadre
Habitat à caractère multi-sites entre l’EPF-PACA et la Métropole Aix- Marseille-Provence
31 Environnement Adhésion à la charte de déclinaison de l’Atlas Métropolitain pour la
Biodiversité
32 Environnement Adhésion à la charte régionale « zéro déchet plastique » et
engagement dans la mise en œuvre d’actions pour la diminution des pollutions plastiques en milieux naturels
33 Association Convention-cadre pour la mise en place de publicité dans les
équipements sportifs communaux