Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 06 2014 Délégué SMAVD
Déliberation - DELIB 08 2014 Délégué Natura 2000
Déliberation - DELIB 05 2014 Désignation Délégués Syme05
Déliberation - DELIB 50 2014 Bons dachats
Déliberation - DELIB 49 2014 Création et suppression de poste
Déliberation - DELIB 12 2014 Création poste Technicien Territoria
Déliberation - 2026036 nomination delegues locaux cnas
Déliberation - DELIB 09 2014 Désignation représentant en charge d
Déliberation - DELIB 38 2014 Convention avec DDT pour instruction
Déliberation - DELIB 26 2014 Concours du Receveur Municipal Attri
Déliberation - DELIB 20 2014 Délégué local CNAS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20 2014 Délégué local CNAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LARDIER
et VALENCA
Département
des
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°20-2014
SEANCE
du
Jeudi
24
Avril
2014
Nombre
de
Conseillers :
en
exercice
: 11
Présents:
11
L'an
deux
mille
quatorze
et le jeudi
24
avril
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
17
avril
2014
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
Mme
BLANC
Danielle,
M.
CORDIER
Jean,
M.
COSTORIER
Rémi,
M
.FAURE
Jean-Claude,
M.
MARTIN
Roger,
M.
MEYSSONNIER
Gérard,
M.
NOMIUS
Jean-Pierre,
M.
POUILLARD
Pierre,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
STEFANI
Noëlle,
Mme
TRUCH
Céline
Secrétaire
de
séance
: Jean
CORDIER
OBJET/
Délégué
local
CNAS
Le
Maire
signale
aux
membres
présents
que
la commune
a adhéré
au
Comité
National
d’Action
Sociale
pour
le personnel
et que
de
ce
fait
il y a lieu
d’élire
un
délégué
représentant
les
élus
et un
délégué
représentant
les
agents
au
sein
des
instances
du
CNAS.
Le
Maire
propose
sa
candidature
en
tant
que
délégué
représentant
les
élus
et
Madame
Yvette
VALLON
représentant
les
agents.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
son
Maire
et en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Accepte
la proposition
de
son
Maire
- Désigne
M.
Rémi
COSTORIER
ou
son
représentant,
représentant
des
élus
-
Dégine
Mme
Yvette
VALLON
représentant
les
agents.
Fait
et délibéré,
le 24
avril
2014