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Convocation - convocation cm 16 06 26
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 05h24 par la commune de Gravelines.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 16 06 26)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Institutions publiques,
Gravelines, le 79 JUIN 2076
ë Ville de
Gravelines NORD
Direction Affaires Générales
Qualité et Modernisation
Service Administration Générale
tél. 03 28 23 59 05
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi 8h30-12h/13h30-17h
Affaire suivie par : Sylvie DELVAL
Nos réf. : SD/LL/EB/226/05/26
Objet: Conseil Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 16 JUIN 2026 à 18H00
EN MAIRIE — SALON D'HONNEUR
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, l’ordre du jour s'y rapportant.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments les
meilleurs.
Nota : lout courrier doit être adressé à Monsieur le Maire
Hôtei de Ville - Place Albert Denvers - BP209 - 59820 GRAVELINES - 03 28 23 59 00
www.ville-gravelines.fr ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2026
- Présentation du projet Lidl à la MarinAa
- Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 20 Mars, 8 Avril et 28 Avril 2026
2. Décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal au Maire (N°s2026/085 à 2026/108)
A. PERSONNEL COMMUNAL :
3. Création des emplois permanents
4. Mise à disposition de personnel communal
5. Recours aux contrats d’apprentissage
6. Régie Gravelinoise des équipements de sports et de loisirs – Désignation du directeur ordonnateur
7. Demande de subvention et financement de prothèses auditives
B. ADMINISTRATION GENERALE :
8. Règlement intérieur du Conseil Municipal
C. SPORTS :
9. Conventions avec les associations pour le versement des subventions pour l’aide au développement ou au maintien du sport de haut niveau – modification
10. Règlement d’occupation des équipements sportifs
11. Subvention exceptionnelle à l’Association USG Squash
12. Subvention exceptionnelle à l’Association Les amis de la balle au panier 13. Subvention exceptionnelle à l’Association Gravelines Triathlon
14. Subvention exceptionnelle à l’Association USG Char à Voile
D. CULTURE – PATRIMOINE – RELATIONS EXTERIEURES :
15. Demande de renouvellements de licences entrepreneur de spectacles à la direction régionale des affaires culturelles des Hauts de France
16. Approbation du projet culturel, scientifique, éducatif et social de la médiathèque municipale
E. AFFAIRES FONCIERES ET PATRIMONIALES :
17. Vente à Monsieur et Madame LECLERCQ – 1 rue Vincent Auriol
18. Servitude Ville/RTE – Parcelle cadastrée AY n°81 F. TRAVAUX - AMENAGEMENT :
19. Projet Lidl à la MarinAa – Convention relative à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine pour la renaturation de cours d’école - Acquisition du site actuel de Lidl
G. CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT :
20. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 21. Rapport annuel 2024 sur le prix et la gestion du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
22. Création d’une réserve communale de sécurité civile
H. ATTRACTIVITE – EVENEMENTIEL – ACTION ECONOMIQUE :
23. Instauration d’une procédure d’autorisation préalable de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés de tourisme
24. Convention Cadre de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat – 2025-2027 – Avenant n°1
25. Concours de lanternes – Remise de cadeaux
I. ACTION SOCIALE :
26. Dispositif d’aide à l’installation et au maintien des médecins généralistes et spécialistes – Modification
J. EDUCATION :
27. Règlement des temps périscolaires – Modification
28. Sectorisation scolaire - Rentrée 2026/2027 - Intégration de nouvelles voiries au
groupe scolaire Lamartine / Vendiesse
29. Convention de partenariat pour l’enseignement de la musique à l’école primaire 30. Convention de partenariat pour interventions en complément d’apprentissages à l’école primaire
31. Remise aux jeunes des écoles de billets d’entrée – 5ème festival international du cirque des hauts de France K. AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES :
32. Présentation du Compte de Gestion de l’exercice 2025
33. Compte Administratif 2025
- Rapport de présentation
- Maquette
34. Affectation des résultats 2025
35. Budget Supplémentaire
- Rapport de présentation
- Maquette
36. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
37. Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
L. QUESTIONS DIVERSES :