Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 28 04 26
Convocation - convocation cm 20 03 26
Conseil Municipal - cm 8avril2026
Conseil Municipal - convoc cm 02 04 2025
Convocation - convocation cm 26 11 24
Convocation - convocation cm 09 04 26
Arrêté - arr ag 2026 08 delegation de signature echange d
Convocation - Convocation du CM du 26 04 2024
Conseil Municipal - gm 249 cm
Convocation - convocation cm du 21 11 25
Convocation - convocation cm 08 04 26
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Gravelines.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 08 04 26)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Gravelines, le 0.2 AVR. 2026
ë Ville de
Gravelines NORD
Direction Affaires Générales
Qualité et Modernisation
Service Administration Générale
tél. 03 28 23 59 05
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi 8h30-12h/13h30-17h
Affaire suivie par : Sylvie DELVAL
Nos réf. : SD/LL/EB/042/03/26
Objet: Conseil Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MERCREDI 08 AVRIL 2026 à 18H00
EN MAIRIE — SALON D'HONNEUR
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, l’ordre du jour s'y rapportant.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Nota : tout courrier doit être adressé à Monsieur le Maire
Hôtel de Ville - Place Albert Denvers - BP209 - 59820 GRAVELINES - 03 28 23 59 00
www.ville-gravelines.fr ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2026
- Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 21 Novembre et 17 décembre 2025
2. Décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal au Maire (N°s2025/229 à 2026/084)
A. NOUVEAU MANDAT :
3. Création d’une commission municipale
4. Création de commissions extra-municipales
5. Conseil de Station Nautique - Désignation des membres
6. Conseil de station balnéaire de Petit-Fort-Philippe - Désignation des membres 7. Comité des utilisateurs du PAarc – Désignation des membres
8. Comité Ambassadeurs Solidaires Com’AS
9. Commission d’Appel d’Offres – Désignation des membres
10. Commission de délégation de service public – Désignation des membres 11. Commission communale pour l’accessibilité – Composition et désignation des élus 12. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres 13. Commission de suivi de la concession de service public du camping des Dunes – Désignation des membres
14. Commission Communale des Impôts Directs - Proposition pour la désignation des membres
15. Désignation d’un correspondant défense
16. Désignation d’un référent déontologue des élus et modalités et conditions de saisine
17. Centre Communal d’Action Sociale – Désignation des membres
18. Régie Gravelinoise des Equipements de Sports et de Loisirs – Désignation des membres du conseil d’administration
19. SAEMS Basket Club Maritime Gravelines – Grand-Fort-Philippe – Désignation des délégués
20. Société Publique de l’Agglomération Dunkerquoise (SPAD) – Désignation des représentants
21. Société Locale d’Epargne Flandre Intérieure et Maritime (SLE) – Désignation d’un représentant
22. SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme – Désignation des délégués
23. Comité Local des Usagers Permanents du Port de Plaisance Vauban Gravelines – Désignation de représentants
24. Port Départemental – Désignation de représentants
25. Grand Port Maritime de Dunkerque – Désignation des représentants
26. Commission Locale d’Information de Gravelines (CLI) – Désignation des représentants 27. EHPAD « Résidence les Oyats » – Désignation des représentants
28. Collège Pierre et Marie Curie – Désignation des représentants 29. Conseil des Ecoles – Désignation d’un représentant
30. Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) – Désignation d’un représentant
31. Association de gestion de la MAPI – Désignation du délégué
32. Association Atouts Ville – Désignation des représentants
33. Avenant n°4 – Convention Ville/ Atouts Ville pour le Fonds d’Actions Citoyennes 34. Avenant n°4 – Convention Ville/ Atouts Ville pour le Fonds d’Initiatives Jeunes 35. Association AGIR – Désignation des représentants
36. Association du Basket Club Maritime Gravelines – Grand-Fort-Philippe – Désignation des représentants
37. Association Gravelines Modélisme – Désignation d’un représentant
38. Association pour la Promotion du Patrimoine Maritime de l’Aa – Désignation d’un représentant
39. Association Gravelinoise des Amis de la Médiathèque (AGAM) – Désignation des représentants
40. Association « Les Amis du Jumelage » – Désignation des représentants 41. Association des espaces fortifiés des Hauts-de-France – Désignation des représentants
42. Association « Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés – Désignation des representants
43. Délégation du Conseil Municipal au Maire
44. Indemnités de fonction des élus
45. Indemnités de fonction des élus - majorations
46. Emploi de collaborateur de cabinet
B. PERSONNEL COMMUNAL :
47. Création des emplois permanents
C. ADMINISTRATION GENERALE :
48. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Etat des travaux 2025
D. VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNE :
49. Bilan du Fonds d’Actions Citoyennes – année 2025
E. CULTURE – PATRIMOINE – RELATIONS EXTERIEURES :
50. Organisation d’un jeu-concours « Kabuki » – Musée du dessin et de l’estampe originale
F. PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE :
51. Bilan du Fonds d’Initiatives Jeunes – année 2025 G. AFFAIRES FONCIERES ET PATRIMONIALES :
52. Bilan 2025 des acquisitions et cessions immobilières
H. ATTRACTIVITE – EVENEMENTIEL – ACTION ECONOMIQUE :
53. Organisation du congrès annuel des 100 plus beaux détours de France 54. Vente de licence IV à l’hôtel du PAarc
I. ACTION SOCIALE :
55. Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité – Année 2025 56. Dispositifs d’aide à l’installation et au maintien des médecins généralistes et spécialistes – Modification
J. AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES :
57. Règlement budgétaire et financier – Adoption suite au renouvellement du conseil 58. Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
K. MOTIONS :
59. Motion de soutien à HSWT
L. QUESTIONS DIVERSES :