Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ CM du 23062025 signe
Conseil Municipal - OJ CM du 07.11.2023 signe
Conseil Municipal - OJ CM du 16092025 signee
Conseil Municipal - OJ CM du 12 11 2024 6 SIGNE
Conseil Municipal - OJ CM du 09.04.2024
Compte-Rendu - CR CM 27.01.2021 signe
Conseil Municipal - OJ CM du 19.12.2023 2
Conseil Municipal - OJ CM du 20 02 24
Conseil Municipal - OJ CM du 24.06.2024
Conseil Municipal - OJ CM du 17 12 2024 1
Conseil Municipal - OJ CM du 03.04.2025 signe
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 03.04.2025 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Santé,
COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
Page 1 sur 3
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Bouin, le 28 mars 2024
MAIRIE DE BOUIN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 03 AVRIL 2025
À 20H00 à la mairie – salle des mariages - Séance publique du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2024
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL
SUR UN EMPLOI PERMANENT LORSQUE LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES FONCTIONS LE
JUSTIFIENT
FINANCES LOCALES
3. BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS 2024
4. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET PRINCIPAL
5. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET ANNEXE
POLDERS
6. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT
7. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET ANNEXE
SERVICES DE SANTE DU GRAIN D’OR
8. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET ANNEXE
COMMERCE DE PROXIMITE
9. DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2024 - BUDGET
PRINCIPAL
10. DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2024 - BUDGET
ANNEXE POLDERS
11. DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2024 - BUDGET
ANNEXE ASSAINISSEMENT
12. DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2024 - BUDGET
ANNEXE SERVICES DE SANTE DU GRAIN D’OR COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
Page 2 sur 3
13. DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2024 - BUDGET
ANNEXE COMMERCE DE PROXIMITE
14. FISCALITE - VOTE DU TAUX DES IMPOTS – ANNEE 2025
15. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL
16. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE POLDERS
17. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT
18. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE SERVICES DE
SANTE DU GRAIN D’OR
19. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE COMMERCE DE
PROXIMITE
20. SUBVENTION – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2025
21. SUBVENTION - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION POUR L'ANNEE 2025 A L'ASSOLI
22. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE
AFFAIRES GÉNÉRALES
23. ACQUISITION IMMOBILIERE
24. COMMERCE DE PROXIMITE : APPROBATION DE L’AVANT-PROJET POUR LA MISE EN PLACE D’UNE PORTE
AUTOMATIQUE POUR UN ERP
25. REHABILITATION MAISON HABITATION EN COMMERCE ET LOGEMENT – APPROBATION DU PROGRAMME
SUITE REACTUALISATION DE L’ENVELOPPE FINANCIERE
26. ADHESION A L'ASSOCIATION GEO VENDEE DANS LE CADRE DU CHANGEMENT DE STATUT JURIDIQUE DE LA
STRUCTURE
27. MOTION DE SOUTIEN A LA DEMANDE DE CLASSEMENT DU SAUVETAGE EN MER AU PATRIMOINE IMMATERIEL
DE L’HUMANITE - UNESCO
28. CULTURE - DÉSHERBAGE DES LIVRES DE LA MÉDIATHÈQUE
29. SYDEV - NOUVELLE CONVENTION PORTANT ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR
L'ACHEMINEMENT ET LA FOURNITURE D'ÉNERGIES
30. AVENANT N° 1 DE LA CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR UNE OPERATION DE RENOVATION D'ECLAIRAGE -
ECLAIRAGE DU TERRAIN SYNTHETIQUE DE FOOTBALL
31. CONVENTION AVEC LE SYDEV – RENOVATION DE LA MISE EN LUMIERE DE L’EGLISE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
32. SIVU GENDARMERIE DU CANTON DE BEAUVOIR SUR MER - MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
33. DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
Page 3 sur 3
INFORMATIONS DIVERSES
L’ensemble des conseillers municipaux a la possibilité d’envoyer ses questions à Monsieur le Maire par mail
(maire-de-bouin@bouin.fr), copie DGS (secretaire.general@bouin.fr) 48h avant le conseil municipal pour
qu’une réponse y soit apportée lors de la séance.
#signature#