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Conseil Municipal - OJ CM du 20 02 24
Conseil Municipal - OJ CM du 24.06.2024
Conseil Municipal - OJ CM du 17 12 2024 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouin.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Bouin
MAIRIE DE BOUIN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MARDI 17 DECEMBRE 2024
À 20 H 00 à la mairie – salle des mariages - Séance publique du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
2. FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR DES BESOINS
OCCASIONNELS OU SAISONNIERS POUR L’ANNEE 2025
FINANCES LOCALES
3. FINANCES LOCALES - DÉCISION BUDGÉTAIRE – AUTORISATION DONNEE AU MAIRE AFIN DE PROCEDER AU
PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2025 – VOTE DE L’OUVERTURE DE CREDITS SUR LES
OPERATIONS
4. FINANCES LOCALES - DÉCISION BUDGETAIRE - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
5. FINANCES LOCALES - SUBVENTION D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE « MAISON DE
SANTE DU GRAIN D’OR »
6. AVENANT N° 2 AU CONTRAT POUR LA CONCESSION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE
L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF (consultable en mairie)
7. ASSAINISSEMENT : INSTAURATION D'UNE REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES SYSTEMES
D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
8. ASSAINISSEMENT COLLECTIF : ACTUALISATION DES TARIFS 2025
9. ASSOLI : SUBVENTION 2024
10. EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DUE AU TITRE DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC EN VUE D'Y INSTALLER UNE TERRASSE LORS DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU CŒUR
DE BOURG
AFFAIRES GENERALES
11. CONVENTION AVEC LE SYDEV – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 2024.ECL.0278 - AMENAGEMENT DU
BOURG
12. CONVENTION AVEC LE SYDEV – PROGRAMME ANNUEL DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC 2025
13. CULTURE - DESHERBAGE DES LIVRES DE LA MEDIATHEQUE COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
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INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
14. AFFAIRES GENERALES : VENDEE EAU – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU
POTABLE
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
15. DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
INFORMATIONS DIVERSES
L’ensemble des conseillers municipaux a la possibilité d’envoyer ses questions à Monsieur le Maire par mail
(maire-de-bouin@bouin.fr), copie DGS (secretaire.general@bouin.fr) 48h avant le conseil municipal pour
qu’une réponse y soit apportée lors de la séance.
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