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Conseil Municipal - OJ CM du 23062025 signe
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Conseil Municipal - OJ CM du 20 02 24
Conseil Municipal - OJ CM du 21 fevrier 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 09.04.2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 09.04.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Investissement et développement économique,
COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Bouin, le 5 avril 2024
MAIRIE DE BOUIN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MARDI 9 AVRIL 2024
À 19H00 à la mairie – salle des mariages - Séance publique du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2024
FINANCES LOCALES
2. BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS 2023
3. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - BUDGET PRINCIPAL*
4. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 – BUDGET ANNEXE
POLDERS*
5. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 – BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT*
6. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 – BUDGET ANNEXE
SERVICES DE SANTE DU GRAIN D’OR*
7. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 – BUDGET ANNEXE
COMMERCE DE PROXIMITE*
8. DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2023 - BUDGET
PRINCIPAL
9. DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2023 - BUDGET
ANNEXE POLDERS
10. DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2023 - BUDGET
ANNEXE ASSAINISSEMENT
11. DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2023 - BUDGET
ANNEXE SERVICES DE SANTE DU GRAIN D’OR
12. DECISIONS BUDGETAIRES – AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE 2023 - BUDGET
ANNEXE COMMERCE DE PROXIMITE
13. FISCALITE - VOTE DU TAUX DES IMPOTS – ANNEE 2024
14. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL*
15. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE POLDERS*
16. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE
ASSAINISSEMENT*
17. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE SERVICES DE
SANTE DU GRAIN D’OR* COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
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18. DECISIONS BUDGETAIRES – EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE COMMERCE DE
PROXIMITE*
19. SUBVENTION – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2024
20. SUBVENTION - PARTICIPATION AUX DEPENSES DES ECOLES
21. SUBVENTION - PARTICIPATION AU TITRE DE L'ANNEE 2024 - OGEC DE BOUIN
22. SUBVENTION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'OGEC DE BOUIN POUR LA
GARDERIE
23. SUBVENTION - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION POUR L'ANNEE 2024 A L'ASSOLI
AFFAIRES GENERALES
24. CULTURE - DESHERBAGE DES LIVRES DE LA MEDIATHEQUE
25. PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL - AVIS DE LA COMMUNE**
26. MISE A DISPOSITION EXCEPTIONNELLE A TITRE GRATUIT DES SALLES COMMUNALES
27. COMPLEXE SPORTIF : APPROBATION DE L'AVANT-PROJET POUR LA REALISATION D'UN TERRAIN
SYNTHETIQUE DE FOOTBALL
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
28. CHALLANS GOIS COMMUNAUTE - MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION
ENVIRONNEMENT
29. ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES - DEFINITION DES MODALITES DE LA
CONCERTATION
30. MOTION CONTRE LA CARTOGRAPHIE DES « ZONES PROPICES » AU DÉVELOPPEMENT DE L’ÉOLIEN EN MER
RÉVÉLÉE PAR LA PRÉFECTURE MARITIME
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
31. DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
INFORMATIONS DIVERSES
L’ensemble des conseillers municipaux a la possibilité d’envoyer ses questions à Monsieur le Maire par mail
(maire-de-bouin@bouin.fr), copie DGS (secretaire.general@bouin.fr) 48h avant le conseil municipal pour
qu’une réponse y soit apportée lors de la séance.
#signature#
* documents consultables en mairie
** documents consultables en mairie ou en suivant le lien : https://partage.challans.fr/public/b879ce