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Déliberation - DCM2018 56 BIS PARTICIP.Financiere du Smaep Piste de Lure
Document publié le Mercredi 7 novembre 2018 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2018 56 BIS PARTICIP.Financiere du Smaep Piste de Lure)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Alpes de Haute Provence
Commune d'AUBIGNOSC EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 NOVEMBRE 2018
---- L'an deux mille DIX-HUIT
le 07 novembre à 18H15
le conseil municipal de la commune d'AUBIGNOSC dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Monsieur René AVINENS, Maire.
--- Date de la convocation : 25 octobre 2018
Membres présents : MMes & MM. AVINENS René, ROBERT Frédéric,
Envoyé en préfecture le 15/11/2018
Reçu en préfecture le 15/11/2018
Affiché le
ID : 004-210400131-20181107-201856BISSMAEP-DE
TURCAN Nicole, DELMAERE Christian, LERDA Serge, MACCARIO Fabrice, ALBERT JUESTZ Françoise, WALLON Muriel, FAURE Michel, WALCZAK Franck, WEBER Hélène, VILLETTE Christelle et BERTOU Christel
2 Absent(s) excusé(s) : ALBERT Patrice, LATIL Yves
1 Pouvoir(s) : ALBERT Patrice à LERDA Serge ;
Secrétaire de séance : Frédéric ROBERT
--- Faisant suite à l'approbation du dossier d'aménagement forestier pour la période 2019*2026, Monsieur le Maire reprend le détail des travaux programmés et notamment le recalibrage de la piste tracée sur un terrain privé communal. Le montant des travaux est estimé à 20 000 euros HT. --- Cette piste desservant également le bassin d'eau potable géré par le Syndicat du Plateau d'albion (regroupant plus de 20 communes), il est proposé de demander une participation au syndicat pour les frais de voirie.
--- Après en avoir délibéré à l'unanimité, Le Conseil Municipal :
+ APPROUVE la demande de participation financière au Syndicat d'eau potable « Durance Plateau d'Albion »
+ AUTORISE |e maire à entreprendre toute démarche auprès du Président.
--- Fait et délibéré à AUBIGNOSC, les jour, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire,