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Arrêté - 090707 CRCM
Document publié le Mardi 7 juillet 2009 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Arrêté - 090707 CRCM)
Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Mode, textile et habillement,
Compte rendu du conseil municipal
du 07 juillet 2009
Présents: Christian Bosquet, ,Martine Le Cozannet, , Jérôme Diméglio, , Jean-François Guilbert, Alain Rivier. Serge Campana, Eric Bernard.
Absents excusés: Nathalie Rodrigues (pouvoir à Jean-François Guilbert), Serge Villard (pouvoir à Christian Bosquet), Annik Hugon (pouvoir à Martine Le Cozannet )
Absent : Jean-Luc Prat
____________________
ORDRE DU JOUR: 1°) Délibération Projet Cimetière
2°) Arrêté circulation route du Bouchet
3°) Divers
1°) Délibérations Projet Cimetière :
Autorisation est donnée au Maire pour déposer le dossier au Conseil Général pour l'obtention du financement des :
- Fouilles terrain 2e partie du cimetière
- Canalisation des eaux pluviales
- Aménagement des abords
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Achat des parcelles autour du cimetière.
Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
2°) Arrêté circulation route du Bouchet :
Discussion pour prendre l'arrêté de circulation sur la route du Bouchet.
3°) Divers :
Ö Devis de voirie :
Pour chemin Aunas : après estimation DDE (11 882 €)
SACER : 8 324 € E26 : 12 862 € SATP : 8 252 €
La SATP a été retenue : Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Pour chemin Rabayas (le bas), (emplois) : après estimation DDE (5 575 €)
SACER : 5 122 € E26 : 5 948 € SATP : 4 189 €
La SATP a été retenue : Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Ö Encaissement du chèque de Groupama pour les containers incendiés :
Dépense : 912 € Franchise : 100 € Remboursement : 812, 50 €
Délibération pour encaisser le chèque : Cette proposition est adoptée à l'unanimité.
Ö Visite de l'expert de l'assurance : le 11/08/2009 pour le pont de Chaussignand détérioré.
Prochaine réunion du conseil Municipal : Vendredi 28 Août 2009 à 20h30.