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Procès Verbal - PV CM du 15 Septembre 2023
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune d'Ollières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 15 Septembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 SEPTEMBRE 2023,
A 19H.
Présents : Francis DUGAUQUIER, Olivier BARTHELEMWY, Christine LAFORET, Jean-Christophe BRUNEL,
Tiffany EMERIC, Sylvie CASTAGNETO, Bernard BOURSIER, Thierry BARTHELEMWY, Fabrice MULLER-
LONG, BENEVENTI Marc, Anne-Hélène CONILH, Daniel TILMANT
Absent(s) excusé(s) donnant pouvoir :
Sylvie GALAND donne procuration à Monsieur Francis DUGAUQUIER
Absent_Excusé : Patrick CHOLIEU
Absent: Maxime TRANCHAND.
Francis Dugauquier prend la parole :
Il déclare donc la séance d'installation ouverte et rappelle que l’ordre du jour est consacré à
l'installation des conseillers Municipaux à l’élection du Maire à la fixation du nombre d'adjoints au
maire et à leur élection.
Lors de cette séance il sera fait lecture de la charte de l'élu local.
Le texte de la charte a été remis sur table.
Suite aux élections partielles complémentaires du 18 et 25 juin et du 03 et 10 septembre 2023, le
conseil municipal est complet,
IL déclare donc installés immédiatement dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux les élus
suivants :
Francis DUGAUQUIER, Olivier BARTHELEMY, Christine LAFORET, Jean-Christophe BRUNEL, Patrick
CHOLIEU ,Maxime TRANCHAND, Tiffany EMERIC, Sylvie CASTAGNETO, Bernard BOURSIER, Thierry
BARTHELEMY, Fabrice MULLER-LONG, BENEVENTI Marc, Anne-Hélène CONILH, Daniel TILMANT,
Sylvie GALAND.
Conformément à l’article L.2122-8 du code général des collectivités territoriales Francis Dugauquier
appelle Daniel Tilmant qui à la présidence d'âge à lui succéder.
Daniel Tilmant prend la parole :
Il procède à l'appel des présents.
Suite à cet appelil affirme que le quorum obligatoire de la moitié + 1 des personnes présentent est
atteint.
Ilest signalé 1 pouvoir de Mme Sylvie Brown à M. Dugauquier francis.
Daniel Timant appelle à la nomination d’un secrétaire de séance. Il est proposé que cette fonction
soit dévolue à Sylvie Castagneto. Il demande Est-ce que tout le monde est d'accord ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? réponse :
approuvé à l'unanimité.
Ce sera donc Sylvie Castagneto. Secrétaire de séance
Par ailleurs afin de finaliser la constitution du bureau de vote pour l'élection du Maire et des Adjoints,
il précise qu'il convient de désigner 2 élus qui occuperont les fonctions d’assesseurs.
Daniel Tilmant propose comme il est de tradition de désigner à ces fonctions les 2 plus jeunes
conseillers municipaux à savoir Tiffany Emeric, et Anne-Hélène Conihl.
Est-ce que tout le monde est d'accord ? Qui est contre ? Qui s'abstient ? réponse : approuvé à
l'unanimité.
Point 1 : Délibération N°2023-09-15_26 concernant Election du maire
Il donne désormais lecture de 2 articles du code général des collectivités territoriales qui se
rapportent à l'élection des Maires.
Article L-2122-7
Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue
Si après 2 tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l'élection est à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage le plus âgé
est déclaré élu.
Article L-2122-10
Le maire et les adjoints sont élus pour la même durée que le Conseil Municipal
Conformément à ces articles, celui-ci invite les Membres de notre Conseil municipal à procéder à
l'élection du maire d’Ollières. Il précise que les bulletins devront comporter le nom et prénom du
candidat choisi pour éviter toute confusion.
Il demande qui est candidat ? réponse : Olivier Barthelemy est seul candidat
Des bulletins de vote et une enveloppe sont mis à disposition de chaque membre.
Daniel Tilmant demande à procéder au vote en passant par l'isoloir.
Une fois le vote finit il demande :
Tout le monde a voté ? J'invite les 2 assesseurs à procéder au dépouillement.
Puis il proclame les résultats :
Nb de bulletins :13
Blancs : 2
Nuls : O
Suffrages exprimés : 13
Bulletin au nom de Francis Dugauquier :1
Olivier Barthelemy : 10 voix
La majorité absolue étant atteinte je proclame Olivier Barthelemy élu Maire d’Ollières.
Celui-ci est immédiatement installé dans ces fonctions. Daniel Timant lui remet l’écharpe de maire
Je transmets donc à monsieur le Maire, la présidence de la séance
Barthelemy Olivier, maire prends désormais la présidence de la séance :
Il remercie le conseil municipal,
Et propose de passer à la suite de l’ordre du jour.
Point 2 : Délibération N°2023-09-15 27 concernant Détermination du nombre d’adjoints
Il donne lecture de l’article L2122-2 du code général des collectivités territoriales qui fixe les règles en
la matière :
« Le conseil municipal détermine le nombre de adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder
30% de l'effectif légal du Conseil Municipal soit 4 maximum pour notre commune. »
Suite à la perte de « la compétence eau et assainissement d’Ollières », Je vous propose donc de fixer
ce nombre à 3.
Je vous propose que nous puissions voter à main levée. Est-ce que tout le monde est d'accord ? Qui
est contre ? Qui s’abstient ? réponse : approuvé à l'unanimité.
Le nombre de 3 adjoints est donc approuvé
Point 3 : Délibération N°2023-09-15_28 concernant Election des adjoints
Il demande de ce fait à procéder à l’élection des adjoints :
Il rappelle :
L’ Article L2122-7 du code général des collectivités territoriales qui définit les modalités d'élection des
Adjoints
Un adjoint est élu au scrutin secret et à la majorité absolue
Si après 2 tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l'élection est à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage le plus âgé
est déclaré élu.
ET L’ Article L-2122-10 du code général des collectivités territoriales
Le maire et les adjoints sont élus pour la même durée que le Conseil Municipal
Conformément à ces articles, celui-ci invite les Membres de notre Conseil municipal à
procéder à l'élection du 1° adjoint.
Il demande Qui est candidat ? Sylvie CASTAGNETO est seule candidate
Des bulletins de vote et une enveloppe sont mis à disposition de chaque membre.
Olivier Barthelemy demande à procéder au vote en passant par l’isoloir.
Une fois le vote finit
Il demande tout le monde a voté ? J'invite les 2 assesseurs à procéder au dépouillement.
Puis il proclame les résultats : Nb de bulletins :13
Blancs : 2
Nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
SYLVIE CASTAGNETO : 11 voix
La majorité absolue étant atteinte je proclame Sylvie CASTAGNETO élue 1° adjointe
Celle-ci est immédiatement installée dans ces fonctions.
Le maire lui remet d’adjoint au maire.
Conformément aux articles précités, il invite les Membres de notre Conseil municipal à
procéder à l'élection du 2ème adjoint
Il demande qui est candidat ? Fabrice MULLER-LONG est seul candidat
Des bulletins de vote et une enveloppe sont mis à disposition de chaque membre.
Olivier Barthelemy demande à procéder au vote en passant par l’isoloir.
Une fois le vote finit
Il demande tout le monde a voté ? J'invite les 2 assesseurs à procéder au dépouillement.
Puis il proclame les résultats :
Nb de bulletins :13
Blancs : 2
Nuls : O0
Suffrages exprimés : 11
Fabrice MULLER-LONG: 11 voix
La majorité absolue étant atteinte je proclame Fabrice MULLER-LONG élu 2ème adjoint
Celui-ci est immédiatement installé dans ces fonctions.
Le maire lui remet d’adjoint au maire.
Conformément aux articles précités, Il invite les Membres de notre Conseil municipal à
procéder à l'élection du 3ème adjoint.
Il demande qui est candidat ? Bernard Boursier est seul candidat
Des bulletins de vote et une enveloppe sont mis à disposition de chaque membre.
Olivier Barthelemy demande à procéder au vote en passant par l'isoloir.
Une fois le vote finit
Il demande tout le monde a voté ? J'invite les 2 assesseurs à procéder au dépouillement.
Puis il proclame les résultats : Nb de bulletins :13
Blancs : 2
Nuls : O
Suffrages exprimés : 11
Bernard BOURSIER : 11 voix
La majorité absolue étant atteinte je proclame Bernard Boursier élu 3ème adjoint
Celui-ci est immédiatement installé dans ces fonctions.
Le maire lui remet d'adjoint au maire.
Puis, Le maire conformément à l'article L2122-7 du code général des collectivités territoriales, donne
lecture de la charte de l’élu local inscrite à l’article 1111-1-1 de ce même code.
Cette charte a été remise à chaque membre du conseil municipal avant lecture.
Questions diverses :
M. le maire donne la parole à Mme Christine Laforêt qui en avait formulé la demande préalablement
en début du conseil municipal.
Mme Christine Laforêt a rappelé son engagement infaillible en tant que bénévole depuis ses 16 ans,
elle a ensuite reproché au maire de ne pas l’avoir invité à une réunion que celui-ci avait organisé au préalable.
Le maire lui a répondu que cette réunion était informelle, organisée à son domicile et s'était déroulée
entre amis. Celle-ci étant voisine et amie de M. Fauquet Lemaitre, il a craint que certaines
informations lui soient divulguées.
Mme Christine Laforêt s’est indignée de ce manque de confiance et que celui-ci puisse douter de son
intégrité.
Très mécontente elle lui a annoncé sa démission, qui lui sera remise le lundi suivant.
L'ordre du jour est épuisé. M. le Maire lève donc la séance à 19h54.
Le Maire, Le secrétaire de séance
Olivier BARTHELEMY et "
\ 7, Er