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Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Lécluse.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 12 01 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal
du lundi 1er Décembre 2025.
Délibération n°20251201 - Renouvellement d’un membre titulaire pour l’Association Foncière de Remembrement de Lécluse - Approuvé
Délibération n°20251202 - Douaisis Agglo : Fonds communautaire d'investissement solidaire (précision) - Approuvé
Délibération n°20251203 - Demande d’affiliation volontaire du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois au CDG59 - Approuvé
Délibération n°20251204 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux - Approuvé
Délibération n°20251205 - Chalets – Location de part de marais - Approuvé
DÉPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE DOUAI