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Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Lécluse.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 03 22 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil Municipal du dimanche 22 mars 2026, Procès-verbal Page 1 sur 1
Liste des délibérations examinées lors du conseil
municipal du Dimanche 22 mars 2026.
Délibération n°2026-001 - Élection du Maire - Élection
Délibération n°2026-002 - Détermination du nombre d'adjoints - Approuvé
Délibération n°2026-003 - Élection des adjoints - Élection
Délibération n°2026-004 - Délégations du Conseil Municipal au Maire - Approuvé
Délibération n°2026-005 - Désignation des représentants du Conseil Municipal au CCAS - Élection
Délibération n°2026-006 - Désignation des délégués du SIRA - Élection
Délibération n°2026-007 - Désignation des délégués du SICAEI - Approuvé
Délibération n°2026-008 - Désignation délégué NOREADE - Élection
Délibération n°2026-009 - Désignation délégué(e) du SCOT - Annulée
Délibération n°2026-010 - Indemnités du Maire, des Adjoints, et des conseillers délégués - Approuvé
Délibération n°2026-011 -
Remplacement en tout ou partie de la contribution de la
commune, au titre de la Défense Extérieure Contre
l’Incendie, par le produit des impôts - Approuvé
Délibération n°2026-012 - Chalets – Promesse de vente - Approuvé
Délibération n°2026-013 - Chalets – Location de part de marais - Approuvé
DÉPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE DOUAI